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Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 09.06
Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 15.04
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Seance du conseil municipal du 24.
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Séance du conseil municipal du 08.
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Seance du conseil municipal du 06.
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Séance du conseil municipal du 20.09.2021
Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Séance du conseil municipal du 20.09.2021)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Justice et droit,
Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 20 septembre 2021
ORDRE DU JOUR
Lundi 20 septembre 2021
20h00
Mairie
Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 20 septembre 2021
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- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 22 juillet 2021
- Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
- Compte-rendu des éventuelles décisions prises par le Monsieur le Maire en vertu des délégations que lui a accordées le conseil municipal par délibération n°2020D17 en date du 22 juin 2020 (article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Monsieur le Maire soumettra à l’assemblée, qui devra les approuver, les éventuelles questions diverses qui se seraient présentées depuis l’envoi de la présente note de synthèse et qui ne pourraient attendre la réunion du conseil municipal suivant.
ADMINISTRATION GENERALE
1- Démission d’une conseillère municipale et installation d’un conseiller municipal
RAPPORTS
2- STGS – Rapport sur l’exploitation du service d’assainissement collectif – Année 2020 :
présenté par Monsieur Daniel SYLVESTRE, Responsable de l’Agence Bretagne Vendée de
STGS
3- EAU DU MORBIHAN - Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année
2020
FINANCES
4- Renouvellement de la convention avec la clinique vétérinaire Ar Gwilen de Nivillac pour la
prise en charge des animaux errants.
5- Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
URBANISME
6- GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMERATION (GMVA) Convention pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols - Avenant n° 1 Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 20 septembre 2021
ORDRE DU JOUR
Lundi 20 septembre 2021
20h00
Mairie
Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 20 septembre 2021
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ENFANCE JEUNESSE
7- Règlements intérieurs – Service restauration scolaire – Ecole publique Andrée CHEDID et
Ecole privée Saint–Louis
8- Règlement intérieur – Accueil Périscolaire (APS) – Ecole publique Andrée CHEDID
9- Acquisition d’une structure de jeux aux abords du skate-parc
INTERCOMMUNALITE
10- COMMUNES DE LA ROCHE BERNARD / NIVILLAC / ST DOLAY – Service d’inclusion numérique pluri-communal « Sud Vilaine » - Convention de mutualisation
11- ARC SUD BRETAGNE – Modifications statutaires : intégration de la prise de compétence LOM et mise en conformité avec la loi engagement et proximité
12- ARC SUD BRETAGNE – Convention relative au financement du programme culturel destiné à la jeunesse « Entre cour et jardin »
INFORMATIONS MUNICIPALES ET QUESTIONS DIVERSES
13- Comptes-rendus de commissions
Compte-rendu de la commission travaux en date du 09.09.2021
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul GOMBAUD - Adjoint délégué en matière de travaux (voirie,
agriculture et bâtiment), de matériel et d’assainissement
Compte-rendu de la commission urbanisme et environnement en date du 13.09.2021
Rapporteur : Madame Jocelyne PHILIPPE – Adjointe à l’urbanisme et à l’environnement
Compte-rendu de la commission enfance jeunesse et affaires scolaires en date du
14.09.2021
Rapporteur : Madame Nathalie GRUEL – Adjointe aux affaires scolaires, enfance jeunesse et
communication
14- Situation sanitaire (COVID 19) – Protocole des salles communales
Rapporteur : Monsieur le Maire
15- Evolution du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC)
Rapporteur : Monsieur Guy DAVID - Adjoint délégué aux finances et aux ressources
humaines
16- Changement de trésorerie au 1er septembre 2021
17- Calendrier électoral 2022
18- Planning des instances à venir Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 20 septembre 2021
ORDRE DU JOUR
Lundi 20 septembre 2021
20h00
Mairie
Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 20 septembre 2021
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QUESTIONS DIVERSES : le cas échéant et telles qu’éventuellement annoncées par Monsieur le
Maire en début de séance.
PIECES JOINTES :
- Procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 22 juillet 2021
- Note de synthèse de la séance du conseil municipal du 20 septembre 2021
- Planning des instances à venir
Annexes (transmises uniquement par mail)
- Tableau du conseil municipal
- STGS - Rapport sur l’exploitation du service d’assainissement collectif – Année 2020
- EAU DU MORBIHAN - Rapports sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
- Convention avec la clinique vétérinaire Ar Gwilen de Nivillac pour la prise en charge
des animaux errants.
- GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMERATION (GMVA) Convention pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols - Avenant n° 1
- Règlements intérieurs – Service restauration scolaire – Ecole publique Andrée
CHEDID et Ecole privée Saint –Louis
- Règlement intérieur – Accueil Périscolaire (APS) – Ecole publique Andrée CHEDID
- Photos de la structure de jeux
- LA ROCHE BERNARD / NIVILLAC / ST DOLAY – Convention de mutualisation du service d’inclusion numérique pluri-communal « Sud Vilaine »
- ARC SUD BRETAGNE – Convention relative au financement du programme culturel destiné à la jeunesse « Entre cour et jardin »
- Compte-rendu de la commission travaux en date du 09.09.2021
- Compte-rendu de la commission urbanisme et environnement en date du 13.09.2021
- Compte-rendu de la commission enfance jeunesse et affaires scolaires en date du
14.09.2021 (Il vous sera transmis dans la semaine)
- Situation sanitaire (COVID 19) – Protocole des salles communales
- Tableau d’évolution du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC)