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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Séance du conseil municipal du 08.
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Seance du conseil municipal du 27.
Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 19.05
Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 15.04
Ordre du Jour - Ordre du jour n° 2 Seance du conseil municipal du
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Séance du conseil municipal du 17.05.2021
Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Séance du conseil municipal du 17.05.2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 17 mai 2021
ORDRE DU JOUR
Lundi 17 mai 2021
20h00
Centre Culturel du Forum
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 17 mai 2021
Page 1 sur 3
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 12 avril 2021
- Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
- Compte-rendu des éventuelles décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des délégations que lui a accordées le conseil municipal par délibération n°2020D17 en date du 22 juin 2020 (article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Monsieur le Maire soumettra à l’assemblée, qui devra les approuver, les éventuelles questions diverses qui se seraient présentées depuis l’envoi de la présente note de synthèse et qui ne pourraient attendre la réunion du conseil municipal suivant.
Constitution du jury d’assises 2022 – Tirage au sort des jurés
FINANCES
1- Plan de relance – Soutien aux cantines scolaires
2- Vote des subventions communales 2021
3- Fixation des tarifs de restauration scolaire (Ecole primaire privée Saint Louis, Ecole Primaire publique Les Petits Murins) et accueil de loisirs pour l’année scolaire 2021-2022
4- Budget supérette - Admission en non-valeur
5- Morbihan Energies – Convention de financement et de réalisation de l’enfouissement des
réseaux de la rue de la piscine
MARCHES PUBLICS
6- Entretien ménager des locaux scolaires du nouveau groupe scolaire – Attribution du marché
7- ARC SUD BRETAGNE – Création d’un groupement de commandes pour le marché relatif à la
réalisation de travaux d’entretien des fossés
AFFAIRES SCOLAIRES
8- Dénomination du futur groupe scolaire
URBANISME / ENVIRONNEMENT
9- Modification simplifiée n° 1 du PLU – Approbation
10- Mode de gestion du futur lotissement – Régie ou aménageur Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 17 mai 2021
ORDRE DU JOUR
Lundi 17 mai 2021
20h00
Centre Culturel du Forum
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 17 mai 2021
Page 2 sur 3
11- Vente de la parcelle cadastrée XA n° 463 au lieu-dit La Boissière
12- Vente des parcelles cadastrées AT n° 284 et 285 au lieu-dit Le Clos St James
13- Délibération soumettant les clôtures en bordure de voirie à la procédure de déclaration
préalable
INTERCOMMUNALITE
14- ARC SUD BRETAGNE – Transfert de la compétence d’organisation de la mobilité
INFORMATIONS MUNICIPALES ET QUESTIONS DIVERSES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
15- Compte-rendu de la commission communication en date du 22.04.2021
16- Compte rendu de la commission urbanisme et environnement en date du 26.04.2021
CRISE SANITAIRE
17- Evolution de la crise sanitaire et bilan de la vaccination
ELECTIONS REGIONALES ET DEPARTEMENTALES DES20 ET 27 JUIN PROCHAINS
18- Organisation
ENFANCE JEUNESSE / AFFAIRES SCOLAIRES
19- Bilan quantitatif de l’accueil de loisirs durant les vacances de printemps
QUESTIONS DIVERSES
PIECES JOINTES :
- Procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 12 avril 2021
- Note de synthèse de la séance du conseil municipal du lundi 17 mai 2021
- Vote des subventions communales 2021 + subvention au CCAS : Tableau recensant
les propositions de la commission subventions
- Etude tarifaire – Tarifs de restauration scolaire et accueil de loisirs de 2017 à 2020
- Annexes (transmises uniquement par mail)
- Morbihan Energies – Convention de financement et de réalisation de
l’enfouissement des réseaux de la rue de la piscine
- Etude sur la prestation de nettoyage du futur groupe scolaire Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 17 mai 2021
ORDRE DU JOUR
Lundi 17 mai 2021
20h00
Centre Culturel du Forum
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 17 mai 2021
Page 3 sur 3
- Modification simplifiée n° 1 du PLU – Approbation : Notice de présentation de mai
2020
- Mode de gestion du futur lotissement – Régie ou aménageur : plan de la parcelle
cadastrée XA n° 372
- Vente de la parcelle cadastrée XA n° 463 au lieu-dit La Boissière : plan de la parcelle
cadastrée XA n° 463
- Vente des parcelles cadastrées AT n° 284 et 285 au lieu-dit Le Clos St James : plan des
parcelles cadastrées AT n° 284 et 285
- ARC SUD BRETAGNE – Transfert de la compétence d’organisation de la mobilité :
Etude d’assistance à maîtrise d’ouvrage sur la prise de compétence mobilité
- Compte-rendu de la commission communication en date du 22.04.2021
- Compte rendu de la commission urbanisme et environnement en date du 26.04.2021
- Bilan quantitatif de l’accueil de loisirs durant les vacances de printemps