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Compte-Rendu - 2026 01 20 CR CM
Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 01 20 CR CM)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 20 janvier 2026
MAIRIE DE SORNAY
Le 20 janvier 2026 à 20h30, le Conseil Municipal de Sornay,
au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence d
Présents : Karine LEGAGNEUX, Sylvie LETOND
LETHO, François MARCHAL, Valérie FAYOLLE, Sylvain BARBE
Excusés : Marc BRIERE, Luc MARCHAL (donne pouvoir à François
MARCHAL),
Secrétaire de séance : Valérie FAYOLLE
Début — Fin de séance : 20h30 — 21h30
Ordre du Jour :
Décision Modificative Budgétaire n°3
Demande d'autorisation de payer 25% des investissements N-1
Institution du temps partiel
Questions diverses
1/ Décision Modificative Budgétaire n°3
Monsieur le Maire explique que suite à une erreur matérielle, il
attribués aux comptes d'amortissement, comme suit :
DI 042/681 + 925.70 €
RI 040/280415342 + 1 598€
RI 040/280415332 + 556 €
RI 040/2804182 - 1228.30 €
Adopté à l'unanimité
régulièrement convoqué, s’est réuni
e François MARCHAL, Maire.
AL, Benoit ALLIOT, Dominique BARBE, Alexandre
Christelle GAUTHIER
convient de corriger les montants
2/ Demande d'autorisation de payer 25% des investissements N-1
re Articles Crédits ouverts
en Reste à Limite autorisée 25
2025 réaliser %
2131 / 21 - Constructions bâtiments publics 73 000.00
0.00 18 250.00
2135 / 21- Install. générales, agencements,
aménagements des constructions 5 000.00
0.00 1 250.00
2151 / 21 - Réseaux de voirie 46 000.00 0.00
11 500.00
2184 / Matériel de bureau 1 000.00
0.00 250.00
Adopté à l’unanimité3/ Institution du temps partiel
Demande d’instituer le temps partiel au sein de la commune et de donner suite à la demande de temps partiel de la secrétaire de maire.
Adopté à l’unanimité
3/Questions diverses
Renouvellement du contrat avec le centre de gestion; inclusion du service intérim dans la
convention globale.
Vote à l’unanimité
Les fontaines du village ne coulent plus, depuis plusieurs mois. Nécessité d'aller inspecter les
regards sans doute bouchés empêchant l’eau de couler.
Penser à remettre des copeaux au pied des jeux collectifs.
François MARCHAL,
Maire de Sorna: