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Compte-Rendu - CR CM 13.10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 13.10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
SORNAY
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Réunion
du
13
octobre
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
treize
octobre
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
Sornay,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
François
Marchal,
Maire.
Présents:
Mme
FAYOLLE
Valérie,
Mme
GAUTHIER
Christelle,
Mme
LEGAGNEUX
Karine,
Mme
LETONDAL
Sylvie,
M.
ALLIOT
Benoit,
M.
BARBE
Dominique,
M.
BRIERE
Marc,
M.
LETHO
Alexandre,
M.
MARCHAL
François,
Absents
excusés
: M.
BARBE
Sylvain,
M.
MARCHAL
Luc
Secrétaire
de
séance
: M.
LETHO
Alexandre
Début
- Fin
de
la
séance
: 20h30
—
22h45
Ordre
du
jour :
>
Avenant
convention
voirie
avec
le
département
RD15
Devis
clôture
du
pavillon
communal
Avenant
marché
réhabilitation
centre
village
Retours
sur
les commissions
de
la CCVM
Affouage
VONN ON NV
Éclairage
rue
basse
>
Questions
diverses
1/
Avenant
convention
voirie
avec
le
département
RD15
Compte
tenu
de
la
crise
sanitaire
et
des
contraintes
techniques,
l'ECF
initialement
prévu
sur
la
route
départementale
doit
être
remplacé
par
de
l'enrobé.
Cela
entraine
un
surcout
de
7 693.20
€
TTC
pour
la
commune
et
3
910.80
€
TTC
pour
le département.
Le
cout
total
pour
la commune
sera
de
28
213.20
€ TTC
Vote
à
l'unanimité
2/Devis
clôture
du
pavillon
communal
Comme
convenu
à
la
dernière
réunion
du
conseil
municipal,
M.
le
Maire
a
sollicité
des
devis
pour
la
plantation
de
végétaux
entre
le
pavillon
communal
et
le
préau.
2
devis
ont
été
reçus
:
Albizzia
: Haie
vive
950
€
HT
Gioana
:
Cyprès
767
€
HT
Le
devis
de
GIOANA
est
validé
à
l'unanimité 3/
Avenants
au
marché
de
rénovation
du
centre
village
Au
cours
des
travaux
plusieurs
points
techniques
ont
dû
évoluer
:
1 - Ancrage
: Dégagement
en
profondeur
pour
la
route
: 3 200
€
2 - Crépissage
du
mur
: 550
€
3 - Joints
entre
les
pavés
: 7 068
€
4 - Ajout
d'une
gaine
électrique
dédiée
pour
le
lavoir
: 1
054
€
Cela
correspond
à
un
surplus
de
11
870
€
soit
5,59
%
du
marché
Vote
à
l'unanimité
4/
Retours
sur
les
commissions
de
la
CCVM
e
Commission
lien
social
Mme
GAUTHIER
Christelle
a
participé
à
la
commission
lien
social
de
la
CCVM
du
30/09/2020.
A
cette
occasion,
un
point
a
été
fait
sur
la
MARPA
de
Marnay
dont
la
gestion
vient
d’être
confiée
à
ELIAD.
Certains
délégués
de
la
commission
souhaitent
s'impliquer
dans
l'association
qui
gèrera
la
future
recyclerie.
Une
réflexion
est
menée
pour
accentuer
les
liens
sociaux
dans
les
villages.
Avec
la mise
en
place
par
exemple
de
feux
d’artifices
communs,
fête
du
vin, jeux
inter-village
…
Un
questionnaire
est
remis
à chaque
commune
pour
recenser
les
besoins.
e
Commission
développement
économique
Mme
LETONDAL
Sylvie
s’est
rendue
à la commission
développement
économique
de
la CCVM.
Il en
ressort :
-_
Agrandissement
de
la zone
d'activités
des
plantes
à
Marnay,
possibilité
de
vendre
les
lots
à
partir
de
fin
2021
- _
Éventuelle
zone
d'activités
de
Ruffey
le château
(problème
pour
l’accès
sur
la route
départementale)
-
La
future
recyclerie
de
Marnay
sera
aménagée
dans
l’ancien
bâtiment
Philipon
à côté
de
la déchetterie.
-
La
région
en
lien
avec
les
EPCI
et
notamment
la
CCVM
a
mis
en
place
un
fond
de
soutien
pour
les
PME.
La
participation
est
d’1
€
par
habitant
pour
la
CCVM
et
de
4
€
par
habitant
pour
la
région.
Cela
représente
une
aide
d’environ
84
000
€.
Les
personnes
intéressées
peuvent
contacter
la
CCVM.
5/ Affouage Les
inscriptions
2020-2021
sont
ouvertes.
Cette
année
environ
100
m3
de
bois
seront
attribués.
6/
Eclairage
public
: rue
Basse
/ rue
du
Puiset
Comme
vu
avec
Enedis,
l'éclairage
public
sera
rétabli
dans
les
prochains
jours
7/ Cérémonie
du
11/11
Compte
tenu
de
la
situation
sanitaire
actuelle,
les
modalités
d'organisation
de
la
cérémonie
du
11/11
seront
définis
début
novembre.