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Compte-Rendu - CR CM 280125
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 280125)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE
SORNAY
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Réunion
du
28
janvier
2025
Lee
23
janvier
2025
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
Sornay,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
a
u
nombre
prescrit
par
la
loi,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
François
MARCHAL,
Maire.
Présnts
:MARCHAL
François
Maire,
Benoît
ALLIOT,
Dominique
BARBE,
Marc
BRIERE,
Valérie
F AYOLLE,
Christelle
GAUTHIER,
Karine
LEGAGNEUX,
Luc
MARCHAL,
Sylvie
LETONDAL
Absents
:Alexandre
LETHO,
Sylvain
BARBE
Secrétaire
de
séance
:Valérie
FAYOLLE
Début
—
Fin
de
séance
:20h30
-21h40
Ordre
du
Jour :
=
Installation
feux
tricolores
route
de
Montagney
—
demande
de
subvention
-
Devis
nouveau
photocopieur
de
la
mairie
-_
Devis
entretien
des
espaces
verts
—
entreprise
Gioana
-
Questions
diverses
1/
Installation
feux
tricolores
route
de
Montagney
—
demande
de
subvention
L'installation
de
feux
tricolores
route
de
Montagney
est
éligible
à certaines
subventions.
Le
coût
de
l’opération
est
estimé
à
26
790
€ TTC.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
-
de
solliciter
l’aide
du
Département
de
la
Haute-Saône
:
e
amendes
de
police:
4
500
€
—
d'approuver
le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
—
subvention
Département
:4500
€
—
_autofinancement
: 22
290
€
—
de
s'engager
à prendre
en
autofinancement
la
part
qui
ne
serait
pas
retenue
au
titre
.
des
subventions.
j
:
Adopté
à l'unanimité
2/
Devis
nouveau
photocopieur
de
la
mairie
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
devis
reçus
pour
le
remplacement
du
photocopieur
de
la mairie.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
autorise
M.
le
Maire
à signer
le
devis
de
l’entreprise
ISI
REPRO
d’un
montant
de
2
100
€
HT
+
290
€
de
livraison
et
installation
Adopté
à l'unanimité 3/
Devis
entretien
des
espaces
verts
—
entreprise
Gioana
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que
l'entretien
des
espaces
verts
réalisé
par
l'entreprise
GIOANA
ESPACES
VERTS
a
couté
10
135
€
en
2024.
Les
membres
du
Conseil
accepte
le
devis
de
l’entreprise
GIOANA
ESPACES
VERTS
pour
l'année
2025.
Adopté
à
l'unanimité
4/
Questions
diverses
Affouage
: les
lots
ont
été
distribués
Devis
de
l’entreprise
Duvernoy
Paysage
pour
le
remplacement
de
l'arbre
de
l’école
(murier
platane)
: 480
€ TTC
et de
la
haie
vers
l’oratoire
: 1 080
€ TTC
Adopté
à l'unanimité
Devis
de
l’entreprise
Façonn
pour
la
pose
d’une
plaque
explicative
sur
le
mur
de
l’oratoire
: 391
€
TTC
Adopté
à l'unanimité
Défibrillateur
: prévoir
d’effectuer
la maintenance
François
MARCHAL,
Maire
de
Sornay