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Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 4 NOVEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lapenche.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 4 NOVEMBRE 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Intelligence artificielle et robotique,
Séance du 4 Novembre 2025
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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2025
PROCES VERBAL
L’an deux mille vingt cinq
Le : 4 Novembre à 20h30
Le Conseil Municipal de la Commune de LAPENCHE
Dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire,
A la Mairie, sous la présidence de Didier GUIGNARD
Date de la convocation du Conseil Municipal : 28 Octobre 2025
Secrétaire de séance : Christophe MOZAC
PRESENTS : Didier GUIGNARD, Serge GIBILY, Christophe MOZAC, Florian CASTEBRUNET, Martine MISIK, Patrick BELON
EXCUSES : Lucien SERRE, Carine NEGRE, Flavie CASTEBRUNET ayant donné procuration à Florian CASTEBRUNET, Benjamin SOUPA
ABSENT : Sophie CANTO
Le PV du 9 Octobre 2025 est adopté à l’unanimité.
1- Contrat de location d’un robot tondeuse D2025-20
Monsieur le Maire rappelle les termes de la convention entre les communes de Puylaroque, Labastide de Penne et Lapenche concernant l’entretien du stade : le parc des sports du Candé. La commune de Lapenche, par délibération n°2025-15 a acté sa volonté de participer, entre autres, aux frais d’entretien de ce terrain de sports.
Il a été décidé de la location d’un robot tondeuse pour une durée de 60 mois. Comme prévu dans la convention, la commune de Puylaroque supportera 60 % de ce coût, les communes de Labastide de Penne et de Lapenche 20 % chacune.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 7 voix pour :
• DECIDE de la location de ce robot tondeuse
• DONNE tout pouvoir à Monsieur le Maire ou son représentant pour signer tout document relatif à cette affaire.
2- Rapport prix et qualité du service public eau potable 2024 D2025-21
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable relatif à l’exercice 2024, en application de l’article L2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service.
Le Maire indique que ce rapport doit être présenté au conseil municipal dans un délai de 12 mois suivant la clôture de l’exercice concerné.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide :
• De prendre acte du rapport prix et qualité du service public d’eau potable.
• Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes pièces relatives à ce dossier. Séance du 4 Novembre 2025
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3- Rapport prix et qualité service public assainissement collectif 2024 D2025-22
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif relatif à l’exercice 2024, en application de l’article L2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service.
Le Maire indique que ce rapport doit être présenté au conseil municipal dans un délai de 12 mois suivant la clôture de l’exercice concerné.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide :
• De prendre acte du rapport prix et qualité du service public de l’assainissement collectif.
• Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes pièces relatives à ce dossier.
4- Avenant n°3 à la convention générale d’adhésion au pôle informatique – révision des tarifs de la messagerie et ajout de nouvelles prestations D2025-23
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que la collectivité est adhérente au Pôle Informatique du CDG82 et qu'elle bénéficie dans ce cadre d'un ensemble de prestations destinées à favoriser le déploiement de l’e-administration sur le département en mutualisant les frais d'installation et de fonctionnement d'outils et de plateformes, et en assurant la formation et une assistance personnalisée et de proximité aux utilisateurs de ces technologies.
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu’afin de s’adapter aux évolutions techniques, réglementaires et économiques, le CDG82 met à jour son offre de services à compter du 1er janvier 2026. Cette mise à jour inclut :
• Une révision des tarifs du service de messagerie, rendue nécessaire par une augmentation sensible pratiquée par notre fournisseur, l’ALPI40.
• L’ajout de nouvelles prestations techniques.
Monsieur le Maire propose à l'assemblée l'adhésion à cette nouvelle prestation et donne lecture de l’avenant n°3 à la convention d’adhésion générale au Pôle Informatique du CDG82.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
• Valide la proposition de Monsieur le Maire.
• Autorise le Maire ou son représentant à signer l'avenant n°3 à la convention d’adhésion générale au Pôle Informatique du CDG82.
• Autorise le Maire ou son représentant à signer tous les documents et pièces relatifs à ce dossier.
QUESTIONS DIVERSES
Le broyeur d’accotement a été livré
Travaux dans le logement T 3 : salle de bains effectués, à prévoir réfection sol et peintures
Commission voirie : réunion le 22 novembre afin de prévoir les travaux 2026
Halloween le 1er novembre, informations sur le déroulé de l’après-midi
Les vœux de la municipalité se dérouleront le 23/01/2026 en soirée.
Fin de séance 22H00 mn
Le secrétaire de séance, Le Maire Christophe MOZAC Didier GUIGNARD