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Ordre du Jour - cms CM 12062025
Document publié le Dimanche 1 janvier 2062 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 12062025)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Budget,
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Par la présente, je vous informe que vous êtes convoqués au Conseil municipal qui se
déroulera :
Jeudi 12 juin, à 19 H 00
En salle Gabriel BRUYAS
L’ordre du jour est le suivant :
Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 03 avril 2025
Liste des marchés et avenants
Liste des décisions
1. Convention de dons de denrées alimentaires à l’Epicerie Sociale du CCAS de Décines-
Charpieu
2. Aide financière aux particuliers pour l’acquisition d’un récupérateur d’eau de pluie –
Année 2025
3. Lutte contre les moustiques tigres 2025 - Aide financière pour l’acquisition d’un
dispositif contre les moustiques
4. Actualisation de l’offre sportive de la Direction des Sports
5. Travaux de démolition et de reconstruction de l’école maternelle Charpieu en bâtiments
modulaires – Clôture de l’Autorisation de Programme (AP n° 26)
6. Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation
du compte de gestion de l’exercice 2024
7. Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation
du compte administratif de l’exercice 2024
8. Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Affectation du
résultat de l’exercice 2024 – Report des excédents
9. Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation
du budget supplémentaire de l’exercice 2025
10. Budget principal de la Commune – Approbation du compte de gestion de l’exercice
2024
11. Budget principal de la Commune – Approbation du compte administratif de l’exercice
2024
Direction Générale Adjointe aux Ressources
Sports et Vie Associative
Service des Affaires Juridiques
AB
A l’attention des Conseillers Municipaux 12. Budget principal de la Commune – Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Report
des excédents
13. Budget principal de la Commune – Approbation du budget supplémentaire l’exercice
2025
14. Subventions numéraires allouées aux associations
15. Subventions à diverses associations dans le cadre de la manifestation du Déci’Run
2025
16. Don à l’UNICEF dans le cadre du Déci’Run 2025
17. Remboursement des inscriptions à l’évènement Deci’broc 2025 en cas d’annulation
18. Mise à disposition des salles municipales
19. Acquisition de la parcelle AC 136 et d’une partie des parcelles AD 311, AD 411, AH 58
et BB 155 dans le cadre du processus de régularisation des parcelles de l’Etat sur le
périmètre de la Commune de Décines-Charpieu
20. Acquisition d’un local commercial sis 123 avenue Jean Jaurès à Décines-Charpieu
21. Modification tarifaire de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année
2026
22. Réaménagement de la mise à l’eau du Grand Large – Conventionnement avec la
Direction Interdépartementale des Routes Centre Est (DIRCE)
23. Gestion sociale et Urbaine de proximité (GSUP) – Année 2025 – Modalités de
participation au financement
24. Dispositif et Chantiers Ville Vie Vacances (VVV) Eté 2025 – Attribution d’une
subvention par la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités
25. Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) 2025 – Modalités de financement de
l’antenne de Décines-Charpieu
26. Programmation Politique de la Ville 2025 – Montant de la participation financière de
l’Etat
27. Adoption d’un Règlement intérieur des accueils périscolaire et extrascolaire
municipaux et de la tarification
28. Renouvellement de la convention de coopération décentralisée entre la Ville de
Décines-Charpieu et la Ville d’Arcos de Valdevez
29. Renouvellement de la convention de coopération décentralisée entre la Ville de
Décines-Charpieu et la Ville de Monsummano Terme
30. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à
un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
31. Recrutement et rémunération d’animateurs sur des emplois non permanents en
Contrat d’Engagement Educatif (CEE)
32. Application des nouvelles règles de rémunération des agents publics placés en congés
maladie
Les rapports en lien avec le présent ordre du jour, sont annexés à la présente convocation.
Le service des Affaires Juridiques se tient à votre entière disposition pour tout complément
d’information.
Madame le Maire,
Laurence FAUTRA