Ordre du Jour - cms CM 090426

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Ordre du Jour - cms CM 090426 Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 06h42 par la commune de Décines-Charpieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 090426)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport, CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL

Par la présente, je vous informe que vous êtes convoqués au Conseil municipal qui se

déroulera :

Jeudi 9 Avril 2026, à 19 H 00 / En salle Gabriel BRUYAS

L’ordre du jour est le suivant :

 Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 février 2026

 Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2026

 Liste des décisions au titre de l’article L.2122-22 16° du CGCT

1. Création des commissions municipales

2. Désignation des membres des commissions

3. Fixation du nombre de représentants au CCAS

4. Désignation des membres dans les organismes tiers (24 instances)

5. Fixation des indemnités de base de fonctions des élus

6. Fixation des indemnités majorée des élus

7. Prise en charge des frais de garde pour les élus

8. Indemnités de frais de représentation

9. DOB

Les rapports en lien avec le présent ordre du jour, sont annexés à la présente convocation.

Le service des Affaires Juridiques se tient à votre entière disposition pour tout complément

d’information.

Décines-Charpieu, le 3 avril 2026

Madame le Maire,

Laurence FAUTRA

Direction Générale Adjointe aux Ressources

Sports et Vie Associative

Service des Affaires Juridiques

A l’attention des Conseillers Municipaux