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Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 01 09
Document publié le Lundi 9 janvier 2017 par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 01 09)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Le lundi 9 janvier 2017, à 19 h 00,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
FOUCHET
Pierre,
Maire.
Présents
: Mmes
BARDELOT
Nicole,
BARDY
Marie-Christine,
CROS
Patricia,
FONTAINE
Dorothée,
JACQUET
Stéphanie,
LAUGERAT
Odile,
RAIMBAULT
Martine
et
TAILLANDIER
Armelle,
MM.
ASSADET
Alain,
AUDIOT
Francis,
BLAIN
Claude,
BERGERAULT
Eric,
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
KOENIG
Jean-Marc,
NOUAT
Christian,
PHILIPPE
Narcisse
et
REMANIJON
Patrice.
Absente
excusée
: Mme
CHARPENTIER
Céline.
Secrétaire
de
séance
: Mme
BARDELOT
Nicole.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la dernière
séance
et passe
à l’ordre
du
jour.
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'EAU
POTABLE
ET
D'ASSAINISSEMENT
2015
: le
Conseil
Municipal
après
avoir
pris
connaissance
de
ces
rapports,
approuve
ces
rapports
à l’unanimité,
toutefois
le nombre
de
la population
desservie
devra
être
revu
en
ce
qui
concerne
le
RPQS
du
service
Assainissement.
INDEMNITES
DIVERSES
: Le
Conseil
Municipal
décide
de
majorer
de
2,5
% les
indemnités
du
Maire,
des
Adjoints
et
du
conseiller
municipal
ayant
reçu
délégation
de
fonction.
Ces
indemnités
sont
fixées
à
33,10
%
de
l’indice
1015
de
la
fonction
publique
pour
le
Maire,
à
11,70
%
de
l’indice
1015
pour
les
Adjoints
et
à 6,45
%
de
l’indice
1015
pour
le
conseiller
municipal
ayant
reçu
une
délégation.
Les
indemnités
annuelles
des
régisseurs
ainsi
que
celles
versées
aux
agents
affectés
à la
voirie
sont
reconduites. TRAVAUX
RESTAURANT
SCOLAIRE
ET
ACCUEIL
PERISCOLAIRE
: divers
travaux
dont
le
plancher
qui
a été
coulé
font
état
du
bon
avancement
constaté
de
la
construction.
P.L.U.T.
: La
Communauté
de
Communes
en
Terres
Vives
s’est
engagée
dans
l’élaboration
d’un
plan
local
d’urbanisme
intercommunal
(P.L.U.L.).
A cet
effet
des
études
vont
être
menées
et porteront
sur
l’ensemble
du
territoire
dont
Menetou-Salon.
Une
réunion
est
par
ailleurs
prévue
avec
le SIRDAB
le
mardi
10
janvier
pour
affiner
les
contours
urbains.
Une
commission
spécifique
sera
désignée
lors
d’une
prochaine
réunion.
COMPTE-RENDU
DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
: L’adjointe
chargée
des
animations
fait
part
du
bilan
financier
du
dernier
repas
des
Aînés
et de
la distribution
des
colis.
Elle
remercie
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
pour
la
distribution
du
bulletin
municipal
et
des
documents
qui
y étaient
joints.
La
commission
communale
« Communication
» sera
réunie
le 30
janvier
pour
la
réalisation
du
futur
plan-guide
de
la
Commune.
L’adjointe
chargée
de
l’enfance
et de
la jeunesse
fait
état
des
prévisions
d’acquisitions
de
matériel
et
de
mobilier
divers
pour
le nouveau
restaurant
scolaire
et accueil
périscolaire
qui
ouvrira
en
septembre
prochain.
Un
remaniement
du
personnel
actuellement
en
poste
sera
prévu
pour
ces
nouveaux
locaux.
Un
logiciel
de
facturation
sera
prévu
pour
la
cantine
et
l’accueil
périscolaire.
L’adjoint
chargé
des
espaces
verts
indique
que
les
décorations
de
Noël
seront
retirées
la 3è"°
semaine
de
janvier.
Les
replantations
à Bonnerin
seront
prévues
au
cours
de
cette
année
et le
matériel
électrique
de
desherbage
sera
acquis
prochainement.
Le
remplacement
du
broyeur
sera
envisagé.
L’adjoint
chargé
de
la
voirie
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
travaux
de
réfection
des
accotements
du
hameau
des
Augerats
aux
Carèmes
seront
repris.
:
L’adjointe
chargée
des
finances
souhaite
réunir
le 19
janvier
prochain
la commission
Finances
et
Budgets
pour
la
prévision
des
dépenses
et
recettes
du
budget
2017.
: AFFAIRES
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal
est
informé
que
la
commune
compte
1 640
habitants
au
1°
janvier
2017
(source
INSEE)
;
Les
travaux
d’agrandissement
de
la
buvette
de
l’Etang
Communal
seront
prévus
au
cours
de
cette
année. Le
logement
communal
1
rue
Franche
sera
libéré
au
31
janvier.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
réfléchir
à la
destination
future
de
ces
locaux
et
si
une
réhabilitation
sera
envisagée.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
des
membres
et
une
voix
contre,
accepte
de
participer
financièrement
à
la
manifestation
publique
prévue
pour
fêter
les
80
ans
du
restaurant
Cheu
l’Zib
en
septembre
prochain.
Les
modalités
de
cette
participation
seront
prévues
lors
d’une
prochaine
réunion.
La
Commission
Communale
du
Personnel
communal
sera
réunie
le
23
janvier
pour
prévoir
l’éventuelle
adhésion
de
la
Commune
au
C.N.AS.
(Comité
National
d’Action
Sociale).
Séance
levée
à 22
h 30.