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Compte-Rendu - CR conseil municipal 2014 09 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2014 09 01)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Conseil
Municiea
1®
septembre
2014,
à 18
h 30,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidend_ke
Monsieur
Pierre
Le
lundi
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
BARDY
Marie-Christine,
CROS
Patricia,
FONTAINE
Dorothée,
JACQUET
Stéphanie,
LAUGERAT
Odile,
RAIMBAULT
Martine
MM.
ASSADET
Alain,
AUDIOT
Francis,
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
KOENIG
Jean-
Marc,
NOUAT
Christian,
PHILIPPE
Narcisse
et REMANJON
Patrice.
Absents
excusés
ayant
délégué
pouvoir
: Mmes
BARDELOT
Nicole
ayant
délégué
pouvoir
à M.
KOENIG
Jean-Marc,
l'AILLANDIER
Armelle
ayant
délégué
pouvoir
à Mme
LAUGERAT
Odile,
M.
BLAIN
Claude
ayant
délégué
pouvoir
à M.
FOUCHET
Pierre. Absents
excusés
: Mme
CHARPENTIER
et M.
BERGERAULT
Eric.
Secrétaire
de
séance
: PHILIPPE
Narcisse.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de la
dernière
séance
et passe
à l'ordre
du jour.
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
: un
représentant
de
la Direction
Départementale
des
Territoires
du
Cher
présente
à l’Assemblée
les
grandes
lignes
de
la mise
en
place
d’un
Plan
Local
d'Urbanisme
en
vue
de
remplacer
l’actuel
Plan
d’Occupation
des
Sols
avant
le 1*
janvier
2016.
Le
Conseil
Municipal
prend
bonne
note
de
ces
dispositions
et souhaite
prescrire
la révision
du
Plan
d’Occupation
des
Sols
pour
sa
mise
en
forme
de
Plan
Local
d'Urbanisme
sur
l’ensemble
du
territoire
communal
en
fixant
plusieurs
objectifs
à
cette
démarche
qui
seront
définis
et adoptés
lors
d’une
prochaine
réunion.
COMPTE-RENDU
DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
: l’adjointe
chargée
des
affaires
scolaires
indique
à l’assemblée
les
différents
points
qu’elle
a mis
en
place
pour
les
nouveaux
rythmes
scolaires.
De
plus
il faudra
faire
face
au
remplacement
temporaire
d’un
agent
en
arrêt
maladie.
Une
réorganisation
des
services
scolaires
et périscolaires
a été
programmée
et acceptée
par
l’ensemble
du
personnel.
Le
bilan
assez
positif
des
festivités
du
14
juillet
est
porté
à la
connaissance
du
Conseil
Municipal
par
l’adjointe
en
charge
des
animations
et un
échange
a lieu
sur
les
divers
jeux
à prévoir
lan
prochain.
Le
repas
des
Aînés
aura
lieu
le dimanche
7 décembre
prochain
et son
organisation
reste
à prévoir
et à
cet
effet
plusieurs
idées
sont
évoquées.
Le
détail
des
animations
qui
auront
lieu
prochainement
sont
portées
à la
connaissance
de
l’Assemblée,
notamment
la Foire
aux
Melons
le 14
septembre,
l’Uchronie
de
Salon
le 21
septembre.
Des
réunions
sont
prévues
pour
la mise
en
page
de
l’édition
du
bulletin
municipal
2015.
Le
site
de
la commune
doit
voir
le
jour
à la
fin
de
cette
année.
Les
travaux
de
voirie
sont
en
cours
et les
enrobés
seront
réalisés
autour
du
15 septembre
prochain.
La
commission
voirie
sera
prochainement
convoquée
pour
l’étude
de
différents
petits
travaux.
CONVENTION
CERTIPHYTO
: Le
Conseil
Municipal
autorise
le Maire
à signer
une
convention
avec
la C.C.T.V.
pour
la mise
en
place
de
stages
de
formation
par
le biais
du
C.N.F.P.T.
en
vue
d’attester
la
connaissance
des
agents
en
matière
de
pesticides
pour
une
utilisation
en
toute
sécurité
et la
réduction
de
leur
usage.
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
S.IL.V.Y.
: Le
Conseil
Municipal
accepte
la modification
de
l’article
6 des
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
de
la Vallée
de
lYèvre
telle
que
proposée.
Madame
FONTAINE
Dorothée
quitte
la séance.
TERRAIN
DU
PRIEURE
:
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
démarches
entreprises
pour
l’éventuelle
acquisition
du
terrain
appartenant
aux
Consorts
COLAS
au
Prieuré.
Le
notaire
chargé
de
cette
transaction
a précisé
qu’en
cas
d’acheteurs
multiples,
une
proposition
de
vente
groupée
devait
être
faite,
Le
Conseil
Municipal
souhaite
se donner
un
peu
de
temps
de
réflexion
et prendra
une
décision
lors
d’une
prochaine
réunion.
DIVERS
: Le
Conseil
Municipal
décide,
à la
majorité
des
membres
moins
deux
abstentions,
de
verser
une
subvention
à l’école
de
musique
de
Saint
Martin
d’Auxigny
suivant
la proposition
de
la C.C.T.V.
Séance
levée
à 23
h 00