Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 12 04
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 09 04
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 01 09
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 04 10
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2024 04 04
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2016 04 04
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 11 06
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2021 10 04
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2022 07 04
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2021 10 04
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 04 04
Document publié le Mardi 4 avril 2017 par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 04 04)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Le mardi 4 avril 2017, à 18 h 30,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
BARDELOT
Nicole,
CROS
Patricia,
FONTAINE
Dorothée,
LAUGERAT
Odile,
RAIMBAULT
Martine,
TAILLANDIER
Armelle,
MM.
ASSADET
Alain,
AUDIOT
Francis,
BERGERAULT
Eric,
BLAIN
Claude,
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
KOENIG
Jean-Marc,
PHILIPPE
Narcisse,
NOUAT
Christian
et
REMANION
Patrice.
Absentes
excusées
: Mmes
BARDY
Marie-Christine
et
CHARPENTIER
Céline.
Absente
excusée
ayant
délégué
pouvoir
: Mme
JACQUET
Stéphanie
ayant
délégué
pouvoir
à
ASSADET
Alain.
Secrétaire
de
séance
: M.
REMANJON
Patrice.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la dernière
séance
et passe
à l'ordre
du
jour.
En
présence
de
Madame
le Receveur
Municipal
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2016
: Le
Maire
clos
la séance
et quitte
la salle
de
réunion.
Mme
LAUGERAT
Odile,
1%
adjoint,
prend
la
présidence
et
ouvre
la
séance.
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
des
comptes
administratifs
2016
et
de
leur
concordance
avec
les
comptes
de
gestion
du
Receveur,
présentés
par
Mme
LAUGERAT
Odile,
1%
adjoint
chargé
des
finances
:
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
adopte
les
comptes
administratifs
2016
ainsi
que
les
comptes
de
gestion
du
Receveur
municipal
comme
suit
:
Commune
:
dépenses
1 548
382,18
€
recettes
2
609
319,22
€
Excédent
global
1
060
937,04
€
Service
des
Eaux
:
dépenses
74
947,40
€
recettes
102
761,21
€
Excédent
global
27
813,81
€
Service
de
l'Assainissement
:
dépenses
137
307,01
€
recettes
472
528,07
€
Excédent
global
335
221,06
€
Madame
LAUGERAT
Odile
clos
la séance
et le
Maire
reprend
la présidence
de
la séance.
VOTE
DES
TROIS
TAXES
DES
IMPOTS
DIRECTS
: Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
décide
de
maintenir
les
taux
des
trois
taxes
des
impôts
directs
qui
restent
fixés
comme
suit
:
Taxe
d’habitation
15,26
Taxe
Foncier
bâti
17,70
Taxe
Foncier
non
bâti
40,83
BUDGETS
2017
: le
budget
prévisionnel
2017
pour
la Commune
est
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
et
s’équilibre
comme
suit
:
Section
fonctionnement
1
314
450,33
€
Section
investissement
1
791
238,04
€
Le
budget
prévisionnel
2017
pour
le service
des
Eaux
est
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
et
s’équilibre
comme
suit
:
Section
exploitation
80
795,81
€
Section
investissement
86
775,99
€
Ce
budget
est
adopté
avec
une
affectation
du
résultat
d'exploitation
2016,
en
partie.
Le
budget
prévisionnel
2017
pour
le service
de
l’Assainissement
est
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
et
s’équilibre
comme
suit
:
Section
exploitation
175
471,20
€
Section
investissement
345
657,06
€ TRAVAUX
IMPORTANTS
PREVUS
DANS
CES
PROGRAMMES
:
élaboration
du
plan
de
maîtrise
sanitaire
frais
d’insertion
travaux
divers
logiciel
facturation
cantine
+
accueil
Périscolaire
plantations
Bonnerin
travaux
sols
classes
Ecole
r. Mairie
nettoyeur
électrique
panneaux
de
signalisation
diverse
+
numérotation
hameaux
Extension
du
columbarium
mise
aux
normes
réseau
téléphonique
et
Internet
Accessibilité
bâtiments
communaux
Réparation
Maison
1 rue
Franche
aménagement
ateliers
municipaux
restaurant
scolaire
et
accueil
périscolaire
auvent
buvette
Etang
grosses
réparations
de
voirie
aménagement
plateforme
PAV
(Point
d’Apport
Volontaire).
VÉédVIILI LILI LL LL)
SUBVENTIONS
2017
: Le
Conseil
Municipal
accepte
de
verser
une
subvention
à diverses
associations,
un
état
est
par
ailleurs
annexé
à la
proposition
du
budget
communal
2017.
AVENANT
TRAVAUX
SUPPLEMENTAIRES
RESTAURANT
SCOLAIRE
ET
ACCUEIL
PERISCOLAIRE
: le
maire
donne
connaissance
de
l’avis
favorable
de
la commission
municipale
d’appel
d’offres
qui
s’est
réunie
le 30
mars
afin
d’étudier
la proposition
d’avenant
pour
travaux
supplémentaires
à la
construction
du
restaurant
scolaire
et accueil
périscolaire
suite
à la
modification
de
l’accès
arrière
du
futur
bâtiment.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
et suivant
l’avis
de
la
commission
municipale,
accepte
l’avenant
proposé
d’un
montant
HT
de
9
126
€.
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
: l’adjoint
chargé
des
espaces
verts
et
de
l’environnement
fait
part
à l’Assemblée
que
le
plan
de
gestion
différenciée
entrera
en
vigueur
dès
le
début
du
mois
de
mai.
Les
aménagements
et
l’entretien
des
espaces
verts
vont
générer
un
surcroît
de
travail
et
il
serait
souhaitable
d’envisager
le
recrutement
d’un
agent
saisonnier
du
mois
de
mai
au
mois
de
septembre,
dans
un
premier
temps.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cette
proposition.
L’adjointe
chargée
de
l’enfance
et
de
la
jeunesse
précise
que
le
plan
de
maîtrise
pour
le
nouveau
restaurant
scolaire
débutera
durant
ce
mois
d’avril.
Le
logiciel
de
facturation
de
la
cantine
et
de
l’accueil
a été
choisi
et des
formations
du
personnel
sont
prévues
en
juin
prochain.
Elle
indique
également
qu’elle
a participé
à plusieurs
réunions
pour
l’organisation
du
prochain
centre
de
loisirs
en
juillet. L’adjoint
chargé
de
la voirie,
des
bâtiments
et des
réseaux
informe
le Conseil
Municipal
que
les
travaux
de
sécurisation
du
pont
des
Marchandons
sont
terminés
ainsi
que
ceux
de
réparation
du
réseau
d’eau
potable
au
hameau
de
Derrière
la
Forêt.
L’adjointe
chargée
de
la
communication
et
des
animations,
bien
qu’absente,
a laissé
un
petit
message
informant
l’assemblée
de
l’avancement
du
plan
guide
de
la Commune,
de
la proposition
d’un
concours
de
photographie
qui
servira
à l’illustration
du
prochain
bulletin
municipal.
Les
modalités
et
le
règlement
de
ce
concours
sont
disponibles
en
mairie.
Par
ailleurs,
un
appel
aux
bénévoles
sera
lancé
pour
l’ouverture
et la
bonne
marche
de
la bibliothèque
municipale.
L’organisation
de
la
cérémonie
du
prochain
8 mai
est
également
portée
à la
connaissance
du
Conseil
Municipal.
Le
Conseiller
Municipal
chargé
de
l’action
sociale
informe
l’assemblée
que
Pépicerie
sociale
de
la
Communauté
de
Communes
Terres
du
Haut
Berry
ouvrira
ces
portes
vraisemblablement
en
juin
prochain.
Un
manque
de
bénévoles
est
constaté
pour
cette
ouverture.
Une
réunion
est
programmée
le
10
mai
prochain
et
la
population
en
sera
informée.
Séance
levée
à 21
h 45.