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Compte-Rendu - Vitry94 CM110119 CRendu Document publié le Mercredi 19 janvier 2011 par la commune de Vitry-sur-Seine. Lien du pdf (Compte-Rendu - Vitry94 CM110119 CRendu)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Démocratie, ville de vitry sur seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES

SERVICE TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL

Année 2011

1ère séance

CONSEIL MUNICIPAL

__________

COMPTE - RENDU SOMMAIRE

_____________

SEANCE DU MERCREDI 19 JANVIER 2011

L'an deux mille dix, le mercredi 19 janvier 2011.à 20 H 45, le conseil municipal de VITRY-SUR-SEINE, dûment convoqué le 6 janvier 2011 s'est assemblé à l'Hôtel de Ville, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Alain AUDOUBERT, maire.

ETAIENT PRESENTS : Monsieur AUDOUBERT, Maire ; Monsieur KENNEDY, Madame ETAVE, Monsieur BOURJAC, Monsieur LEPRETRE, Madame VIGUIÉ, Monsieur POTIER , Mesdames LE CORRE, AGIER, GERMA, Messieurs

MOINEAU CHICOT, Madame GUENINE, Monsieur TZINMANN, adjoints au Maire, Madame DUBOUCHET, Messieurs BENYACAR, ABDOUN- CHAREF, Mesdames RABARDEL, MONTOIR, SALLY BOUNDE-

CLEON, Messieurs COUTHURES, CABANES, Mesdames EBODE

ONDOBO, TEYSSERON, Monsieur BEYSSI, Mesdames VASSALLO, Messieurs OMOURI , BEN-MOHAMED, RAMAEL, TMIMI, BELL-LLOCH, HAMANI, Madame MARMIGNON, Conseillers Municipaux

ONT DONNE PROCURATION Madame VEYRUNES-LEGRAIN à Monsieur MOINEAU, Monsieur MOREAU à Madame ETAVE, Madame HAYAT-BELLESSA à Madame EBODE ONDOBO, Monsieur KONATE à Monsieur LEPRETRE, Madame TROUDI à Monsieur ABDOUN-CHAREF, Madame LORAND à Monsieur BEYSSI, Madame SYLLA à Monsieur RAMAEL, Monsieur BROSSARD à Monsieur CHICOT, Monsieur PORPIGLIA à Madame DUBOUCHET,

Monsieur ZEHAF à Monsieur OMOURI, Monsieur LADIRE à Monsieur BELL-LLOCH, Madame BEDRINES à Madame GERMA, Madame

OUGIER-BOSCHUNG à Madame TEYSSERON

ETAIENT ABSENTS : Mesdames DESABRES DOS SANTOS, BOUTABAA, OUESLATI

La séance est ouverte à 21 heures.

Conformément à l'article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, l'assemblée a désigné, à l'unanimité, Monsieur KENNEDY pour remplir la fonction de secrétaire; Monsieur BORRULL, directeur géné- ral des services techniques de la ville, qui assistait à la séance, lui a été adjoint à titre d'auxiliaire.– 2 –

- Appel nominal,

- Compte rendu sommaire de la séance du 15 décembre 2010

Approuvé

COMMISSIONS

COMPÉTENTES

NS DEL. ANN.

100 – DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

1 Mouvements des effectifs du personnel communal Adm. gale / Pers. / Fin Adoptée à l’unanimité

410 – DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN

Opération d’intérêt national :

2 - Avis du conseil sur le principe de création et sur les

modalités de concertation de la future ZAC « Seine

gare Vitry »

Amt / Aff. éco. / Log t

Adoptée à l’unanimité

3 - Avis du conseil sur le principe de création et sur les

modalités de concertation de la future ZAC « Gare Ar-

doines »

Amt / Aff. éco. / Log t

Adoptée à l’unanimité

4 ZAC d’initiative départementale sur le domaine Ché-

rioux : Présentation du projet de bilan de la concertation

préalable

Amt / Aff. éco. / Log t

Adoptée à l’unanimité

5 Immeubles de la Ville gérés par l’OPH de Vitry-sur-Seine:

approbation des comptes de gestion de l’année 2009

Amt / Aff. éco. / Log t

Adm. g ale / Pers. / Fin

Adoptée à l’unanimité

Intéressés ne prenant part ni à la délibération ni au vote: MM MOINEAU (mandat de Mme VEYRUNES LEGRAIN), LEPRETRE (mandat de M. KONATE), TMIMI, Mme LE CORRE

6 Avenant n°1 à la promesse synallagmatique de vente

passée avec VALOPHIS HABITAT portant sur le terrain

situé à l’angle de la rue des Carrières et de la rue Louise

Aglae Cretté

Amt / Aff. éco. / Log t

Santé / Social

Adm. g ale / Pers. / Fin

Adoptée à l’unanimité

510 – DIRECTION DES SERVICES SOCIO-ÉDUCATIFS

7 Annexe n° 41 à la convention générale de coopération

avec l’association VACANCES VOYAGES LOISIRS

Ens./Enf./Form. Prof

Adm. gale / Pers. / Fin

Adoptée à l’unanimité

Intéressés ne prenant part ni à la délibération ni au vote : Mmes LE CORRE, ETAVE (mandat de M. MOREAU), Mme HAYAT-BELLESSA (mandat à Mme EBODE ONDOBO), MONTOIR, M. BELL-LLOCH (mandat de M. LADIRE)

8 Conventions d’objectifs et de financement à passer avec

la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne relati-

ves à la prestation de service pour les accueils de loisirs

sans hébergement maternels, primaires et préadoles-

cents de 2011 à 2013

Ens./Enf./Form. Prof

Adm. g ale / Pers. / Fin

Adoptée à l’unanimité– 3 –

COMMISSIONS

COMPÉTENTES

NS DEL. ANN.

9 Approbation du projet de convention-type à passer avec

les collèges du 6 ème district pour le règlement de repas

pris par des élèves de CM2 dans le cadre d’un stage de

découverte durant les années 2011 à 2014 et autorisa-

tion à Monsieur le Maire de signer les conventions qui en

découlent

Ens./Enf./Form. Prof

Adm. g ale / Pers. / Fin

Adoptée à l’unanimité

600 – DIRECTION DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET

DES DROITS SOCIAUX

10 Conventions d’objectifs et de financement à passer avec

la Caisse d’allocations familiales du Val de Marne relati-

ves à la prestation de service unique pour le fonctionne-

ment des services municipaux d’accueil de la petite en-

fance de 2011 à 2013

Santé / Social

Adm. g ale / Pers. / Fin

Adoptée à l’unanimité

11 Convention d’objectifs et de financement à passer avec

le Département de l’action sociale de la SNCF relative à

l’indemnité de garde crèche concernant l’accueil en crè-

che municipale des enfants d’allocataires SNCF

Santé / Social

Adm. g ale / Pers. / Fin

Adoptée à l’unanimité

900 – DIRECTION POLITIQUE

12 Communication au conseil municipal du rapport

d’observations définitives de la Chambre régionale des

comptes d’Ile de France sur la gestion de la commune

pour les années 2003 à 2008

Adm. g ale / Pers. / Fin

Pris acte

INFORMATIONS LEGALES

- Compte rendu de la délégation accordée à Monsieur le Maire (décision n°DC1072 du 18 novembre 2010 et n°DC1073 du 30 novembre 2010).

Pris acte

- Rapport d’activité 2009 du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP)

Pris acte

INFORMATION DIVERSE

- Lancement de procédures de marchés public

Pris acte

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée le 19 janvier 2011 à 23h20.

Le Secrétaire Le Président

J-C KENNEDY A. AUDOUBERT