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Conseil Municipal - 2026 40 Designation representants CM dans structures exterieures tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Langueux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 40 Designation representants CM dans structures exterieures tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 22/04/2026
COMMUNE DE LANGUEUX Reçu en préfecture le 22/04/2026
Publié le
ID : 022-212201065-20260421-DEL2026 40-DE
Côtes d'Armor
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
séance du 21 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-et-un mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué,
s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Richard HAAS, Maire de la Ville de Langueux
Etaient présents Mesdames Marie-Gabrielle RAULT-NIZETTI, Sylvie GUIGNARD (excusée pour les
rapports n°2026-39 à 2026-43, pouvoir donné à Karine MACE), Angélique
STEUNOU, Francia JAFFRAIN, Noëlle LAUNAY, Karine MACE, Mélanie FRELAUT,
Melody LESSIGNY, Laura BLEVIN, Valérie TRAISSAC, Lydie LETEXIER
Messieurs Richard HAAS, Guillaume HAMON, Jean-Yves HINAULT, Cécil MOUTON,
Danick PICHOT, Yannick CHAPELAIN, Sébastien BOUL, Erwan MOISAN, Mathieu
CHARLES, César LUCAS, Philippe BOUCHARD, Yann HAMON, Julien BALADI
Absents excusés Madame Maryline NIVET (pouvoir donné à Laura BLEVIN), Maéva VENIN (pouvoir
donné à Marie-Gabrielle RAULT-NIZETTI), Amandine HARNAY (donne pouvoir à
Valérie TRAISSAC), Monsieur Eric TOULGOAT (donne pouvoir à Jean-Yves
HINAULT)
Absent Monsieur Régis BEELDENS
Secrétaire de séance Madame Marie-Gabrielle RAULT-NIZETTI
Secrétaire auxiliaire Monsieur Yannick RAULT, Directeur Général des Services
Rapport n°2026-40 | DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES
DIVERSES STRUCTURES INTERCOMMUNALES
Rapporteur : Monsieur Richard HAAS, Maire de la Ville de Langueux
Les Conseils Municipaux doivent procéder à la désignation de leurs représentants au sein des
assemblées délibérantes des établissements publics de coopération et de diverses structures
communales et intercommunales après leur renouvellement général.
Ces représentants sont désignés selon les dispositions ci-après :
1- STRUCTURES COMMUNALES :
INSTANCES COMMUNALES / PERSONNEL COMMUNAL Nombre de titulaires Nombre de suppléants
Richard HAAS Laura BLEVIN
Comité Social Territorial MG RAULT-NIZETTI Francia JAFFRAIN
(CST) Guillaume HAMON Angélique STEUNOU Valérie TRAISSAC Amandine HARNAY Envoyé en préfecture le 22/04/2026
Reçu en grétecture le 22/04/2602
Publié le
ID : 022-21229106 5-20260421-DEL2026 49-DE
Commission Communale d'Accessibilité aux
Président :
Richard HAAS
MG RAULT-NIZETTI
Guillaume HAMON
Sylvie GUIGNARD
Personnes Handicapées (CCAPH) Jean-Yves HINAULT 9
Cécil MOUTON
Angélique STEUNOU
Amandine HARNAY
Lydie LETEXIER
Président : Président:
Richard HAAS Guillaume HAMON
Commission d'Appel d'Offres (CAO) Francia JAFFRAIN Mélanie FRELAUT
Jean-Yves HINAULT Erwan MOISAN
Régis BEELDENS César LUCAS
Yannick CHAPELAIN MG RAULT-NIZETTI
Julien BALADI Valérie TRAISSSAC
H — STRUCTURES INTERCOMMUNALES :
Intercommunal (SIG)
Nombre de Nombre de
AGGLOMERATION-INTERCO . . , titulaires suppléants
Commission locale d'évaluation des charges À Lu Francia JAFFRAIN César LUCAS transférées (CLECT)
Groupement de coopération sociale et Médico- . . . Sylvie GUIGNARD Noëlle LAUNAY
Social (GCSMS)
Commission départementale d'aménagement . Richard HAAS MG RAULT-NIZETTI
communal (CDAC)
Comité de commerce de l'agglo Le . Cécil MOUTON Karine MACE
Système d'information Géographique . Guillaume HAMON | Jean-Yves HINAULT I À
Publié le
Envoyé en préfecture le 22/04/2026
Reçu en gréfecture le 24/04/20:
ID: 622-212201065-20260421-DEL20286 40-DE
Nombre de Nombre de
SOCIETES PUBLIQUES . . o titulaires suppléants
SPL Baie d'Armor Aménagement (SB2A) Guillaume HAMON 0
SEM Pompes Funèbres Intercommunales MG. RAULT-NIZETTI 0
Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Jean-Yves HINAULT 0
IH — ASSOCIATIONS LOCALES :
Nombre de Nombre de
ASSOCIATION LOCALES . . u titulaires suppléants
Eric TOULGOAT Angélique STEUNOU
. . Francia JAFFRAIN Maryline NIVET Office Culturel Langueusien (OCL) .
MG. RAULT-NIZETTI Mélody LESSIGNY
Philippe BOUCHARD Valérie TRAISSAC
IV — ASSOCIATIONS EXTERIEURES
Nombre de Nombre de
ASSOCIATION LOCALES . k , titulaires suppléants
ARMOR EMPLOI MG. RAULT-NIZETTI 0
ITINERANCE Yannick CHAPELAIN 0
LES BRIGADES VERTES Jean-Yves HINAULT Yannick CHAPELAIN
COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) Sylvie GUIGNARD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INFORMATION
JEUNESSE (ADN)
Laura BLEVIN Publié le
Envoyé en préfecture le 22/04/2026
Reçu en préfecture le 22/04/2026
ID : 022-212201065-20260421-DEL2026 40-DE
V — AUTRES STRUCTURES
Nombre de Nombre de
AUTRES . . : titulaires suppléants
Jean-Yves HINAULT Régis BEELDENS
SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ENERGIE (SDE)
Danick PICHOT Guillaume HAMON
RÉFERENT ENEDIS Jean-Yves HINAULT 0
CORRESPONDANT DEFENSE Guillaume HAMON 0
CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE Guillaume HAMON 0
CORRESPONDANT CENTRE D'INCENDIE et de SECOURS . Danick PICHOT 0
(SDIS du Perray)
CONSEIL DE SURVEILLANCE DU GROUPE GERIATRIQUE du . Sylvie GUIGNARD 0
PENTHIEVRE
Je vous propose de procéder à ces désignations.
Le présent rapport, ne soulevant ni observation ni avis contraire, est ADOPTE à l'unanimité.
Pour extrait conforme,
Langueux, le 22 avril 2026
Le Maire,
Marie-Gabrielle RAULT-NIZETTI Richard HAA