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Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 27.06.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception en préfecture
091-219103470-20240627-33-1-2024-DE
Date de télétransmission : 08/07/2024
Date de réception préfecture : 08/07/2024
Mise en ligne le
0 9 JUIL. 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS Longpont-sur-Orge
DU CONSEIL MUNICIPAL
33.1/2024
ANNULE ET REMPLACE - CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE
Date de convocation : 21 juin 2024
Date d'affichage : 21 juin 2024
Objet : Vote du compte administratif 2023.
Mairie de Longpont-sur-Orge
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 21
Votants : 28
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le vingt-sept juin à vingt heures trente.
Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Alain LAMOUR, Maire.
M. Alain LAMOUR, Maire
Mme Martine THOMPSON-LAHOURCAUE, 1ée Maire-Adjointe M. Patrick PHILIPPE, 2ème Maire-adijoint M. Guy BIZET, 4ème Maire-adjoint M. Alexandre FACCHIN, éème Maire-adjoint
Mme Julie CANAL, 7 ème Maire-adjointe M. Hervé FORCONI, 8ème Maire-adjoint Mme Michelle AVENEAU, Conseillère déléguée M. Pierre VIBET, Conseiller délégué M. Bruno LUIGGI, Conseiller délégué M. Jean-Luc REQUIER, Conseiller municipal
Mme Corinne GAZAGNOL, Conseillère déléguée Mme Elisabeth LOPES, Conseillère déléguée Mme Emile GASPAR, Conseillère déléguée Mme Marie-Céline WIBAULT, Conseillère municipale Mme Dominique MORIN, Conseillère municipale Mme Florence GRULOIS, Conseillère municipale Mme Caroline LAFAYE, Conseillère municipale M. Claude COLLIN, Conseiller municipal Mme Christelle POULIQUEN, Conseillère municipale Mme Mireille BELLEGARDE, Conseillère municipale
Conseillers absents excusés :
Charlène BADINA donne pouvoir à Emile GASPAR, Silvia THIEBAULT donne pouvoir à Elisabeth LOPES, Christine ANTONI donne pouvoir à Julie CANAL, Pino LEOTTA donne pouvoir à Patrick PHILIPPE, Nicolas GARRESSUS donne pouvoir à Guy BIZET, Romain TOUZELIN donne pouvoir à Bruno LUIGGI, Frédéric MANCEAU donne pouvoir à Hervé FORCONI, Roland JACQUIER donne pouvoir à Alexandre FACCHIN. Accusé de réception en préfecture
091-219103470-20240627-33-1-2024-DE
Date de télétransmission : 08/07/2024
Date de réception préfecture : 08/07/2024
Secrétaire de séance : Guy BIZET.
Rapporteur : Julie CANAL.
Le Conseil municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU l'instruction comptable M14 ;
VU la délibération n° 017/2024 du 10 avril 2024 relative à la reprise anticipée des résultats 2023 ;
VU la délibération n° 019/2024 du 10 avril 2024 adoptant le budget primitif pour 2024 VU l'avis favorable de la commission Finances et Administration générale du 13 juin 2024;
CONSIDERANT l'approbation du compte de gestion 2023 présenté par le comptable
public ;
CONSIDERANT la présentation en séance du compte administratif 2023, en tous points
identique au compte de gestion ;
Après en avoir délibéré, Monsieur le Maire s'étant retiré lors du vote,
APPROUVE le compte administratif 2023, lequel se présente comme suit
Section de fonctionnement :
Recettes : … 8 960 856.03 €
Dépenses :. 8 221 738.28 €
Solde de fonctionnement 2023 : 739 117.75 €
Résultats 2022 reportés : 660 850.03 €
Résultat 2023 à affecter : 1 399 967.78 €
Section d'investissement :
ROGOTOSE verser 4921 493.93 €
Restes à réaliser 2023 : 1 037 377.58 €
DÉPENSES : 3 254 373.30 €
Restes à rédliser 2023 : 2 043 103.74 €
Solde d'investissement 2023 : 661 394.47 €
Résultat 2022 reporté : - 1 202 680.27 €
Résultat d'investissement 2023 : - 541 285.80 €
PRECISE que le solde de la section de fonctionnement de l'exercice 2023 a été repris de
façon anticipée au budget primitif 2024 de la façon suivante :
1068 — Part du résultat affecté en investissement :........ 541 285.80 €
001 — Résultat reporté en investissement : … 464 440.36 € 002 — Résultat reporté en fonctionnement : 858 681.98 € Accusé de réception en préfecture
091-219103470-20240627-33-1-2024-DE
Date de télétransmission : 08/07/2024
Date de réception préfecture : 08/07/2024
ARRETE ET APPROUVE les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Fait et délibéré, le jeudi 27 juin 2024.
Extrait conforme à l'original,
AU registre sont les signatures,
Le Maire,
Alain LAMOUR
Adopté par 25 voix :
25 POUR : Mme Martine THOMPSON-LAHOURCADE, M. Patrick PHILIPPE, Mme Charlène BADINA, M. Guy BIZET, Mme, Silvia THIEBAULT, M. Alexandre FACCHIN, Mme Julie CANAL, M. Hervé FORCON, Mme Michelle AVENEAU, M. Nicolas GARRESSUS,
M. Pierre VIBET, M. Bruno LUIGGI, Mme Corinne GAZAGNOL, Mme Elisabeth LOPES, Mme Emile GASPAR, Mme Marie-Céline WIBAULT, Mme Christine ANTONI, M. Pino LEOTTA, Mme Dominique MORIN, Mme Florence GRULOIS, M. Jean-Luc
REQUIER, Mme Caroline LAFAYE, M. Romain TOUZELIN, M. Frédéric MANCEAU, M. Roland JACQUIER.
0 CONTRE
3 ABSTENTIONS : M. Claude COLLIN, Mme Christelle POULIQUEN, Mme Mireille BELLEGARDE.