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Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 27.06.24)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
AU CONSEIL MUNICIPAL du 27 juin 2024
N° 31-2024 à 44-2024
Présents: Alain LAMOUR, Martine THOMPSON-LAHOURCADE, Patrick PHILIPPE, Guy BIZET, Alexandre FACCHIN, Julie CANAL, Hervé FORCONI, Michelle AVENEAU, Pierre VIBET, Bruno
LUIGGI, Jean-Luc REQUIER, Corinne GAZAGNOL, Elisabeth LOPES, Emilie GASPAR, Marie-Céline WIBAULT, Dominique MORIN, Florence GRULOIS, Caroline LAFAYE, Claude COLLIN, Christelle
POULIQUEN, Mireille BELLEGARDE.
Absents excusés ef représentés : Charlène BADINA donne pouvoir à Emilie GASPAR, Silvia
THIEBAULT donne pouvoir à Elisabeth LOPES, Christine ANTONI donne pouvoir à Julie CANAL, Pino LEOTTA donne pouvoir à Patrick PHILIPPE, Nicolas GARRESSUS donne pouvoir à Guy BIZET,
Romain TOUZELIN donne pouvoir à Bruno LUIGGI, Frédéric MANCEAU donne pouvoir à Hervé
FORCONI, Roland JACQUIER donne pouvoir à Alexandre FACCHIN.
Secrétaire de séance : GUY BIZET.
Le maire atteste que la liste des délibérations examinées lors de la séance a été affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune conformément à l'article L 2121-25 du Code Général des collectivités territoriales.
31-2024: Adhésion au groupement de commandes du Centre Interdépartemental de Gestion pour la reliure des actes administratifs et de l'état civil - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
32-2024: Approbation du compte de gestion 2023 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
33-2024 : Vote du compte administratif 2023 - Approuvée à la majorité absolue, 3 abstentions {Claude COLLIN, Christelle POULIQUEN, Mireille BELLEGARDE)].
34-2024: Modification des règles et durées d'amortissement en M57 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
35-2024: Demande de subvention au titre du dispositif de financement «Espaces Naturels
Sensibles » mise en place par le Conseil Départemental de l'Essonne pour la réhabilitation du
Bois des Echassons - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
36-2024: Demande de subvention au titre du dispositif de financement « Plan vert» mise en place par l'Agence Île-de-France Nature pour la réhabilitation du Bois des Echassons - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
37-2024: Modification du tableau des effectifs —- Approuvée à la majorité absolue, 3 abstentions (Claude COLLIN, Christelle POULIQUEN, Mireille BELLEGARDE). 38-2024: Tarif de la taxe locale sur la publicité extérieures (TLPE) applicable en 2025 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
39-2024: Signature de l'avenant au mandat de vente sans exclusivité pour la vente de la parcelle AM 152 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
40-2024 : Charte ATSEM 2024 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
41-2024 : Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
42-2024 : Modification du dossier d'inscription périscolaire —- Approuvée à l'unanimité des
suffrages exprimés.
43-2024: Modification du règlement intérieur du service jeunesse - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
44-2024: Modification du protocole « Coup de pouce BAFA » - Approuvée à l'unanimité des
suffrages exprimés.
En mairie le 27 juin 2024
Le Maire,
Su,
Alain L'AMOUR