Procès Verbal - pv 2023 09 28

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Procès Verbal - pv 2023 09 28 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Coincy. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2023 09 28)Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Démocratie, 1

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 SEPTEMBRE 2023

L’an deux mil vingt-trois, le vingt-huit septembre à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil municipal de Coincy s’est réuni en salle du conseil sous la présidence d’Alain ARNEFAUX, Maire.

Convocation envoyée le 21 septembre 2023.

Présents : Alain ARNEFAUX, Guy BARJAVEL, Christian CHAURIS, Magali GUILLEBAULT, Christiane LOURDEZ, Xavier de MASSARY, Philippe NGUYEN, Christophe VANACKERE

Absents excusés et pouvoirs : Annie ESPINET à Alain ARNEFAUX – Lucette PRIOR AIXA à Xavier DE MASSARY – Marcelle LEROY à Christiane LOURDEZ – Alain DICHY à Christophe VANACKERE – Patricia DICHY MALHERME à Guy BARJAVEL – Gérald CHARPENTIER à Magali GUILLLEBAUT – Constance DEMARQUET à Christian CHAURIS.

Secrétaire de séance : Xavier DE MASSARY

Conseillers en exercice : 15 - Présents : 8 – Votants : 15

La séance débute à 19h30.

Monsieur le maire propose d’ajouter le point 3 - décision modificative n° 5 afin de mettre en investissement les achats de balai latéral désherbage CITYCLEAN et les décorations lumineuses de Noël. Accepté à l’unanimité.

Ordre du jour :

1) Désignation d’un ou d’une secrétaire de séance.

2) Adoption du procès-verbal du précédent conseil municipal

3) Décision modificative n° 5

4) Débat et vote sur la proposition de la création par le FJ Coincy, d’un terrain de sport pour les entrainements des joueurs 5) Informations et questions diverses.

1. Désignation du secrétaire de séance

Monsieur le Maire propose à Xavier DE MASSARY d’être secrétaire de séance Cette proposition est adoptée à l’unanimité des membres présents.

2. Adoption du procès-verbal du dernier Conseil municipal

Le procès-verbal de la réunion du 1er septembre 2023 est adopté à l’unanimité des membres présents.

3. Décision modificative n° 5

2023-43

Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2343-2 ; Le Conseil municipal décide de modifier le budget primitif 2023 de la commune comme suit : SECTION D’INVESTISSEMENT

Dépenses

 2313 – opération 228 -Vestiaire stade communal - 1 609,00 €  21578 - Opération 224 – Débroussailleuse et balai mécanique + 609,00 €  2158 – Opération 264 – Luminaires Noël + 1 000,00 €

Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 02

4. Débat et vote sur la proposition de la création par le FJ Coincy, d’un terrain de sport pour les entraînements des joueurs

Suite à une réunion tenue le 9 septembre 2023 avec des responsables du FJ Coincy, nous proposons au Conseil municipal la réalisation d'un terrain d'entrainement et la mise à disposition de celui-ci par le FJ Coincy. Les raisons :

- répondre aux besoins d'un nombre d'adhérents de plus en plus important

- accompagner le FJ Coincy dans l'organisation de sections "foot babies" accessibles à partir de 3 ans - alléger la charge sur le terrain de match, qui est le cadre d'entrainement de toutes les équipes - diminution du coût d'entretien du terrain principal (sablages, réparations...) Réalisation : entre octobre 2023 et mai 2024 (calendrier de la végétation)

Le FJ Coincy ayant le soutien d'agriculteurs qui se proposent de réaliser les gros travaux agraires, il est souhaitable de profiter de la période de moindre activité post-moissons pour réaliser ces derniers.

Le projet consiste à la réalisation, par les bénévoles du FJ Coincy, d’un terrain d’entrainement, et non pas d’un second terrain de compétition. Cet espace, aux dimensions proches d’un terrain officiel, sera dépourvu d’équipements fixes, à l’exception des buts (amovibles, se situant actuellement à la périphérie du terrain principal). Il serait réalisé sur une parcelle appartenant à la commune, situé derrière le centre de secours et jouxtant le terrain principal.

Considérant que le FJ Coincy voit le nombre de ses adhérents augmenter, notamment chez les jeunes et les enfants, ce qui a pour conséquences directes une utilisation intensive du terrain mis à sa disposition et une augmentation des coûts d’entretien ;

Considérant l’animation proposée par le club auprès des jeunes générations, et notamment les 49 enfants de Coincy qui en bénéficient ;

Considérant que le FJ Coincy organisera et réalisera les opérations nécessaires à cette opération (préparation et engazonnement du terrain, placement des buts, marquage des terrains…) ;

Considérant que l’engagement de la commune consiste principalement en la mise à disposition d’un terrain sur lequel il n’existe aujourd’hui aucun projet d’aménagement, que la commune assurera la tonte régulière de ce terrain (au même titre que le terrain principal), que l’engagement financier se limite à ces opérations de tonte ; Considérant que les échanges avec le FJ Coincy ont conclu à la mise en place d’une convention annuelle définissant précisément l’usage par l’association des équipements de sports dont elle a accès ;

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de :

- Autoriser la mise à disposition par la commune de la parcelle ZK 173 située derrière le centre de secours, sous réserve de la réalisation par l’association FJ Coincy d’un terrain à usage d’entraînement. - Autorise la commune à assurer la tonte régulière du terrain lorsqu’il sera réalisé - Autorise la conclusion d’une convention régissant les relations entre la commune et l’Association FJ Coincy, convention soumise à approbation d’un prochain Conseil municipal.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide

Pour : 13 Contre : 2 Abstention : 0

5. Informations et questions diverses

Xavier DE MASSARY fait un bref compte rendu de la rencontre avec monsieur TORTOROLLO qui s’est tenue aujourd’hui pour l’exploitation des arbres de la commune pour la réalisation de la charpente et bardage du futur vestiaire du stade communal. La scierie TORTOROLLO ayant une équipe pour l’abattage, le débardage et le stockage des arbres, un chiffrage lui a été demandé. Un chiffrage sera également réalisé par monsieur TORTOROLLO pour la mise à façon de la charpente suivant le tableau préparé par le cabinet d’architecte. L’abattage pourrait se faire en octobre/novembre 2023, sciage des plateaux en janvier 2024, le séchage en avril 2024 pendant 3 mois, puis interviendrait la mise à façon en juillet/août.

Une visite des arbres à exploiter est prévue le 12 octobre 2023.

Fin de séance à 21h25

Le secrétaire Le Maire Xavier DE MASSARY Alain ARNEFAUX