Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 12 07 Deliberations
Déliberation - 2023 12 07 ProcesVerbal
Déliberation - 2023 12 07 ProcesVerbal
Déliberation - 2024 12 05 Deliberations
Déliberation - 2024 12 05 Deliberations
Déliberation - 2023 02 08 Deliberations
Déliberation - 2023 02 08 Deliberations
Déliberation - 2022 10 07 Deliberations
Déliberation - 2025 12 04 Deliberations
Déliberation - 2022 10 07 Deliberations
Déliberation - 2023 12 07 Deliberations
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Valbonnais.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 07 Deliberations)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mairie, 740 rue principale 38740 VALBONNAIS- communedevalbonnais@wanadoo.fr - 04 76 30 21 19
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 7 DÉCEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois et le sept décembre à vingt heures, le conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous présidence de M. Gilbert MAUGIRON, Maire.
Présents : Mmes Nicole BODIN, Sandra PILLOTTI, Fabrice CALVAT, Patrick DARNE, Mickaël JACQUET, Didier JOANNAIS, Gilbert MAUGIRON, Patrice RODIER.
Excusé(es) : M. Jérôme BERNARD-BRUNET pouvoir à Gilbert MAUGIRON, M. Quentin CŒUR pouvoir à Fabrice CALVAT.
Absent(es) :
Secrétaire : M. Didier JOANNAIS.
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre de pouvoirs : 2
Nombre de votants : 10
Numéro OBJET DECISION du Conseil
2023-050 Mise en œuvre de la télétransmission et des gestionnaires de certificats au sein de la commune Approuvée
2023-051 Participation à l’ALSH expérimental de juillet 2023 (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) Approuvée
2023-052 Subvention à la Maison Pour Tous de Susville Approuvée
2023-053 Revalorisation des loyers des locations et baux communaux au 1er janvier 2024 Approuvée
2023-054 Location du cabinet de la maison médicale aux infirmiers de VALBOSOINS Approuvée 2023-055 Dédommagement VALBOCAMP pour l’éclairage public Approuvée 2023-056 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption des budgets 2024 Approuvée
Document affiché le 8 décembre 2023
République Française