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Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Valbonnais.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 08 Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
Mairie, 740 rue principale 38740 VALBONNAIS- communedevalbonnais@wanadoo.fr - 04 76 30 21 19
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 8 FÉVRIER 2023
L’an deux mil vingt-trois et le huit février à vingt heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué en date du 2 février 2023, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous présidence de M. Gilbert MAUGIRON, Maire.
Etaient présents : Mmes Nicole BODIN, Sandra PILLOTTI, MM. Jérôme BERNARD-BRUNET, Fabrice CALVAT, Quentin CŒUR, Patrick DARNE, Mickaël JACQUET, Gilbert MAUGIRON, Patrice RODIER. Etaient absent(es) et excusé(es) : M. Didier JOANNAIS pouvoir à Gilbert MAUGIRON Secrétaire : Mme Nicole BODIN
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de pouvoirs : 1
Nombre de votants : 10
Numéro OBJET DECISION du Conseil
2023-001 Aménagements de sécurité du bourg – Entrée Est Approuvée 2023-002 Sécurisation du beffroi de l’église Saint-Pierre – Demandes de subventions Approuvée 2023-003 Sécurisation du clocher de l’église Saint-Jacques – Demandes de subventions Approuvée
2023-004 Rénovation et sécurisation des églises Saint-Jacques et Saint-Pierre – Demande de subvention Région AURA Approuvée
2023-005 Modalités d’attribution du régime indemnitaire Approuvée 2023-006 Location d’un de garage du bâtiment de la maison de santé Approuvée 2023-007 Contrat de location de matériel laser multifonction numérique pour l'école Approuvée 2023-008 Approbation de la Convention Territoriale Globale de la Matheysine 2023- 2027 Approuvée 2023-009 Convention pluriannuelle de pâturage - Grange Perret – Côte Belle – La Dreyre
Annule et remplace la délibération n°2022-051
Approuvée
2023-010 Mutualisation et valorisation des Certificats d’Économie d’Énergie Approuvée 2023-011 Sécurisation de l’Alimentation en Eau Potable Leygat Roussillon – Demandes d’aide à l’Agence de l’Eau et au Département Approuvée
Affiché le 9 février 2023
République Française