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Compte-Rendu - compte rendu cm 09 novembre 2017
Document publié le Jeudi 9 novembre 2017 par la commune de Loubières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 09 novembre 2017)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Fiscalité,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
BU 9 NOVEMBRE 2017
Absente : LAFON Martine
Absent excusé : MICHELON Quentin
Secrétaire de séance : FOLTRAN Claude
1 } Cérémonie du 11 Novembre 2017
Rendez-vous des élus à 10 H pour préparation de la salle. Départ du cortège 2 10H 45. Dépôt de
gerbe à Loubières 3 11 H, dépôt de gerbe à Si Jean à 11H 30
Apéritif à la salle de Loubières à 12H
2 } Présentation du nouveau régime indemnitaire iFSE, mis en place au 1° janvier 2018
Régime indemnitaire qui concerne tous les agents titulaires de l’état, le but est d’uniformiser les
indemnités sur ta base d'un même statut.
3 } Bulletin municipal à paraître avant le 25 Décembre 2017
A ce jour, il mangue encore quelques informations pour finaliser la mise en page
4 } Travaux d'aménagement de l’ancienne place du village
Ces travaux comportent 2 lots : Maçonnerie + réseaux divers
9 entreprises ont pris connaissance du dossier. La remise des offres est demandée pour le
28 Novembre 2017 à 17 H. La commission examinera ces offres le même jour à 18H.
Les travaux débuteront en Janvier 2018.
5 ; Modification budgétaire
Suite aux recommandations de ia perception, quelques modifications sont nécessaires. Elles
concernent des transferts de compte à compte qui n'entrainent aucune modification finaie de notre
budget.
6 ) Questions diverses
Motion proposée en A.G. du SMDEA et votée à l'unanimité par les participants. Le conseil municipal de
Loubières adopte cette motion à l'unanimité. 7 } Eclairage public
À ia demande de ia Mairie, le SDE va intervenir sur notre éclairage public en remplaçant et déplaçant
des points lumineux. Mise en place d’un point lumineux sur fe parking du cimetière. Ces travaux ont un
coût de 3 140 € pris en charge à 50 % par le syndicat et
50 % pris sur les fonds propres de la commune.
8 } Le CCAS a été saisi d’un dossier de la part d’une personne de Loubières afin d'examiner
l'abattement de {a base de calcul qui détermine le montant de fa taxe d'habitation. Après
renseignement pris par le maire, et délibération du conseil, cette demande sera accordée.
9 } Proposition d’une société ariégeoise pour l'installation d'un distributeur automatique de pain sur la
commune
Le conseil se prononce pour cette installation sous réserve de certaines conditions : le lieu sera imposé
par la mairie et aucun frais, sauf la fourniture d'électricité nécessaire au Fonctionnement du
distributeur.
10 } Location de la salle polyvalente aux diverses associations extérieures à la commune et différents
comités d'entreprises, avec manifestation à but non lucratif.
Le montant est fixé à 100 € pour 24H
11 } Le traditionnel goûter de Noël aura lieu ie 14 Janvier 2018
La séance du conseil est levée à 19 H 45
Le Maire, Le Secrétaire de séance,