Procès Verbal - PV de la reunion du CM du 1er juillet 2022

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Procès Verbal - PV de la reunion du CM du 1er juillet 2022 Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune d'Anglure. Lien du pdf (Procès Verbal - PV de la reunion du CM du 1er juillet 2022)Thèmes du document : Logement, Tourisme, Consommateurs, Département de la Marne

Mairie d’ANGLURE

Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Du Vendredi 1er juillet 2022

Sur convocation du 22 juin 2022, le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le Vendredi 1er juillet 2022 à 19 h 00 sous la présidence de M. Frédéric ESPINASSE, Maire.

Etaient présents : Frédéric ESPINASSE, Marie-José ROBIN, Philippe HUET, Magali BOUCHER, Francis CASAGRANDE, Carine DUPRÉ, Lisiane MARMET et Benjamin NEAU.

Absents : MM. Fabrice CORBET, Guillaume COURTY, Freddy DECORDE et François-Xavier PREVOST, Mmes Annie COULON et Bérangère PIAULT (excusés).

Pouvoirs : Annie COULON à Marie-José ROBIN, Freddy DECORDE à Philippe HUET.

Secrétaire de séance : Mme Magali BOUCHER a été désignée secrétaire de séance.

M. le Maire ouvre la séance en souhaitant la bienvenue aux membres du Conseil Municipal et constate les absences et les pouvoirs.

M. le Maire explique les travaux commencés pour le Panneau Numérique Place de la République, avec éclairage prévu derrière le Monument aux Morts et à la Goulotte.

Pour information, nous sommes propriétaires de la Maison ruelle Mignonette depuis aujourd’hui. Nous devons régler l’achat plus les frais.

1) PV de la réunion du Conseil Municipal du 13 Mai 2022 :

M. le Maire évoque les points abordés lors de la précédente réunion de Conseil.

En l’absence d’observations, le PV de la réunion du 13 Mai 2022 est adopté à l’unanimité.

M. le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de se lever et d’observer une minute de silence en hommage à Tommy DECORDE décédé.

Freddy et la famille remercient le Conseil pour sa carte de condoléances.

2) Publicité des actes des Collectivités Territoriales :

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’à compter du 1er juillet 2022, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements.

Par dérogation, les communes de moins de 3 500 habitants, les syndicats de communes et les syndicats mixtes fermés pourront choisir entre l’affichage, la publication sur papier ou la publication électronique, en délibérant expressément sur ce choix.

Afin de maintenir une continuité dans les modalités de publication des actes de la commune, de faciliter l’accès à l’information de tous les administrés et de se donner le temps d’une réflexion globalesur l’accès dématérialisé à ces actes, M. le Maire propose au Conseil de choisir la publicité des actes par affichage, dans le panneau d’affichage extérieur de la Mairie.

PROPOSITION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

3) Achat de matériel mutualisé :

M. le Maire présente ce projet porté par la commune de Saint-Just-Sauvage pour l’entretien de leur terrain de foot (achat de matériels), et qui pourrait nous concerner, le FC Morgendois occupant notre terrain de foot aussi.

Nous avons besoin d’en savoir plus avant de prendre toute décision.

4) Actualisation des tarifs de la Salle Communale :

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que nous avons eu récemment des soucis lors de la location de la Salle Communale et que c’est l’occasion de revoir quelques points, ainsi que de réviser les tarifs qui datent de 2017.

Il est convenu qu’une seule et même personne s’occupe des états des lieux (entrée et sortie), tant côté Mairie que côté locataire (en général la secrétaire, puis un adjoint ou un conseiller en cas d’impossibilité).

La prise des clés étant prévue le vendredi après-midi entre 14 h 30 et 17 h en Mairie. La remise des clés, le lundi matin, prévue à 9 h 30 à la salle.

A titre exceptionnel, et en accord mutuel et préalable entre la Mairie et le locataire, une dérogation pourra être accordée.

En cas de non remise des clés à l’heure dite, une caution de 50 € sera encaissée.

Une liste descriptive des lieux et du matériel sera faite pièce par pièce, jointe à l’état des lieux et contre signée.

Les nouveaux tarifs applicables au 1er juillet 2022 connaissent une légère hausse notamment pour les extérieurs à la commune (tableau joint).

PROPOSITIONS ADOPTÉES À L’UNANIMITÉ.

Pour information, le Conseil souhaite que le paiement se fasse à la réservation. Décision qui sera actée lors du prochain Conseil Municipal.

5) Avancement dossier Maison de Santé :

Monsieur le Maire donne quelques informations concernant l’avancée de ce dossier. Des réunions ont déjà eu lieu avec des professionnels de santé. Nous avons de nombreux contacts avec des médecins, des professions libérales, ces personnes sont très intéressées. Le coût du projet est très élevé (1 700 000 €), il nous faut donc être prudent et s’assurer que les loyers couvriront les frais engagés.

Pour l’instant, la crise a ralenti le projet.

Une réunion est prévue en septembre.6) Droit de Préemption Urbain :

M. le Maire informe l’assemblée des différents DPU arrivés en Mairie :

- Vente PREVOSTAT-PULBY/DELACROIX Pierre (Thaas) : 1, Place de la République (132 500 €)

- Vente Consorts PROVOST/MAGNIEN Allan et BERNASCONI Erminia (Saint Just Sauvage) : 4, rue des Jonquilles (120 000 € + frais agence 8 000 €).

- Vente M. et Mme COLLIGNON/MIGNON Cyrielle (St Just Sauvage) : 10, rue de la Brêche (80 000 €).

- Vente Consorts REILLON/COLLET Béatrice-TURC Alain (Alfortville) : 30, rue de Châlons (120 000 €).

Pour information, M. le Maire a reçu Mme COLLET Béatrice qui vient de racheter la maison de M. Reillon, 30, rue de Châlons et qui a le projet de transformer cette maison pour y proposer une location intergénérationnelle et développer une ferme pédagogique.

QUESTIONS DIVERSES :

● Travaux : les caniveaux sont soulevés rue des Retranchements, il faudra les refaire en même temps que de menus travaux de voirie dans différentes rues.

TOUR DE TABLE :

- 14 Juillet : l’adjointe en charge des festivités rappelle le programme des 13 et 14 juillet pour ce qui concerne la commune et les diverses tâches sont réparties.

- Fleurissement : le jury est passé Mardi 28 juin, quelques conseils nous ont été donnés : les fleurs annuelles doivent être un « complément », un plus. Il faut plutôt privilégier les aménagements de massifs, hôtels à insectes…faire participer les associations, les écoles aux efforts d’embellissement de la commune et au respect de l’environnement.

- Journées du Patrimoine : le compte à rebours est lancé car les vacances vont ralentir les préparatifs. Il est à regretter que la réunion prévue fin juin n’ait pas eu lieu.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 21 h 00.

Prochaine réunion à la rentrée.