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Procès Verbal - PV de la reunion du CM du 16 decembre 2022 Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune d'Anglure. Lien du pdf (Procès Verbal - PV de la reunion du CM du 16 decembre 2022)Thèmes du document : Santé, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Département de la Marne

Mairie d’ANGLURE

Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Du Vendredi 16 Décembre 2022

Sur convocation du 7 décembre 2022, le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le Vendredi 16 Décembre 2022 à 19 h 00 sous la présidence de M. Frédéric ESPINASSE, Maire.

Etaient présents : Frédéric ESPINASSE, Marie-José ROBIN, Philippe HUET, Magali BOUCHER, Francis CASAGRANDE, Carine DUPRÉ, Lisiane MARMET, Benjamin NEAU et François-Xavier PRÉVOST.

Absents : MM. Fabrice CORBET, Guillaume COURTY et Freddy DECORDE, Mmes Annie COULON et Bérangère PIAULT (excusés).

Pouvoirs : Freddy DECORDE à Frédéric ESPINASSE, Annie COULON à Marie-José ROBIN.

Secrétaire de séance : M. Francis CASAGRANDE a été désigné secrétaire de séance.

M. le Maire ouvre la séance en souhaitant la bienvenue aux membres du Conseil Municipal et constate les absences et les pouvoirs.

Petits rappels : Cabine de télémédecine : le pharmacien propose de l’installer au sein de la pharmacie, le prix de la location au mois a baissé. Il reste à voir qui participera au financement, comment sera remboursée la visite…

Nous n’aurons plus à prendre en charge les frais liés au cabinet du Dr Fondaire puisqu’il a arrêté son activité à Anglure au 30/11/2022 (loyer, Internet…)

Projet logements PLURIAL : les appels d’offre ont dû être relancé deux fois, mais n’ont pas abouti en raison de l’inflation des prix des matériaux.

Vidéoprotection : une subvention supplémentaire devrait nous être attribuée, il faut relancer par mail la Directrice de cabinet du Préfet.

Marché du terroir : les dates ont été fixées : le week-end des 13 et 14 mai 2023. Une exposition de camions est prévue.

1) PV de la réunion du Conseil Municipal du 17 Novembre 2022 :

M. le Maire évoque les points abordés lors de la précédente réunion de Conseil.

En l’absence d’observations, le PV de la réunion du 17 Novembre 2022 est adopté à l’unanimité.

2) Parc Forgeot :

Monsieur le Maire explique que les demandes de subvention, DETR (Dotation des Équipements des Territoires Ruraux) pour ce projet de réhabilitation du Parc, seront à faire début d’année 2023 et que nous pourrons délibérer pour cela au moment venu. Nous sommes en attente des devis.

Plusieurs fonds pourront être sollicités pour mener à bien le projet.3) Convention d’adhésion prestation en santé prévention du Centre de Gestion :

M. le Maire explose à l’assemblée que depuis de nombreuses années déjà, nous adhérons par convention aux prestations en santé et prévention que propose le Centre de Gestion de la Marne pour les agents de la Collectivité.

Cette convention arrive à son terme le 31 décembre 2022 et le CDG nous propose de continuer à bénéficier d’un accompagnement qui permettra notamment de répondre à plusieurs réglementations qui s’imposent à toute collectivité en suivi de santé au travail, en droit au maintien en emploi, en respect des règles d’hygiène et de sécurité au travail, mais également de bénéficier d’actions en cohérence avec les dernières évolutions.

Le financement de cette prestation reposait jusqu’alors, sur un pourcentage de la masse salariale, mais le Conseil d’Administration du CDG, afin d’atteindre l’équilibre financier et de tenir compte de la réalité économique, a décidé d’appliquer un forfait annuel par agent, susceptible d’être réactualisé chaque année.

Pour 2023, il s’élève à 110 € par agent.

M. le Maire demande au Conseil de l’autoriser à délibérer dans ce sens et à signer la Convention avec le CDG.

PROPOSITION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

4) Décision Modificative au Budget :

En cette fin d’année, pas besoin de Décision Modificative au Budget.

Par ailleurs, un point a été fait sur le budget, il nous manque les deux derniers loyers de la Gendarmerie (environ 30 000 €) en recettes, car le bail devait être renouvelé au 1er juillet 2022. Le projet ne nous est parvenu qu’en septembre, le loyer proposé, revu à la baisse. Nous avons donc contesté. Une commission d’évaluation a été sollicitée, et nous avons relancé afin d’espérer toucher les loyers avant la fin de l’année.

5) Droit de Préemption Urbain :

M. le Maire informe l’assemblée des différents DPU arrivés en Mairie :

- Vente POSTE Immo/CHAMPION Ginette, parcelle derrière le bâtiment de La Poste, 26, rue de Châlons (1 €).

QUESTIONS DIVERSES :

● Vœux du Maire : la date est fixée au Jeudi 19/01/2023 à 18 h 30, Salle Communale. Vu le contexte d’inflation, la question est posée de savoir sous quelle forme nous allons organiser ces vœux : nombre d’invités revu à la baisse, proposer autre chose que du champagne… ?

● Colis : la distribution des colis restant se fait demain matin.

● Coupe du Monde de Foot : suite à un petit sondage effectué, il s’avère que peu de monde serait intéressé par une diffusion à la Salle Communale. De plus, les cafés le font, cela créerait une « concurrence déloyale ». Donc, nous abandonnons ce projet.● Bulletin Municipal : la livraison des bulletins est programmée entre le 23 et le 26 décembre 2022. Un message sera envoyé pour l’organisation de la distribution dès réception.

● Réunion d’information : une réunion d’information publique en partenariat avec la Gendarmerie et un comportementaliste médiateur canin aura lieu le Mardi 20/12/2022 à 18 h, à la Salle Communale, afin d’évoquer les droits et obligations des propriétaires de chiens (aboiements, divagation, catégories, amendes…).

● Sainte Geneviève : la Gendarmerie de la Marne organise sa Sainte Geneviève à ANGLURE, le Dimanche 15/01/2023 à 15 h 30 à l’église, suivie d’un pot à la Salle communale.

● Balayeuse : le passage de la balayeuse aura lieu le Lundi 26/12/2022 en lieu et place du lundi 12/12/2022, annulé à cause des conditions climatiques.

● Conseillère Numérique : les permanences auront lieu, à compter du 01/01/2023, tous les vendredis matins de 9 h à 12 h et uniquement sur rendez-vous.

TOUR DE TABLE :

- Marché de Noël : encore une grande réussite, tant au niveau de l’affluence que de l’organisation. Un grand merci à tous, élus, bénévoles…

Les exposants ont tous apprécié l’accueil, l’aide et le repas organisé par le Comité des Fêtes. La date pour 2023 est déjà fixée : samedi 02/12/2023 et la plupart des exposants ont déjà noté la date et précisé qu’ils seront présents.

- Colis : Comme évoqué, il sera distribué demain matin. Tout est prêt, 5 groupes/quartiers ont été définis afin de faciliter le travail.

- Réunions de la CCSSOM : il nous est demandé pourquoi les conseillers n’ont pas le Compte- rendu des conseils communautaires alors qu’ils reçoivent bien l’Ordre du Jour. Nous allons nous renseigner.

- Subvention : Le Karaté Club remercie la commune pour le versement de la subvention 2022 et demande pourquoi cette dernière n’a pas été versée au cours du 1er semestre car elle arrête ses comptes en septembre. Toutes les associations n’ont pas la même date d’arrêt de leurs comptes, et de plus, nous avons eu quelques contre-temps techniques.

- Appel du 18 juin : afin d’organiser une commémoration plus importante que d’habitude, une réunion est à prévoir en janvier.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 20 h 05.

Belle fin d’année à toutes et tous !