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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Millau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - INVITATION ODJ 2 avril 2026 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
République Française
Service Affaires Juridiques
Millau, 27 mars 2025
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se tiendra à :
L’Hôtel de Ville (salle du Conseil Municipal) – le jeudi 2 avril 2026
à 18h30 (accessible au public)
Et sera retransmis sur le YOU TUBE de la Ville.
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS NUMERO TITRES DES DELIBERATIONS
Monsieur le MAIRE 1. Enumération des décisions du Maire
Monsieur le MAIRE 2.
Délégation de pouvoir du Conseil municipal au
Maire en application de l'article L.2122-22 du Code
général des collectivités territoriales
Monsieur le MAIRE 3. Création des commissions municipales Permanentes du Conseil municipal
Monsieur le MAIRE 4.
Désignation des membres
des commissions municipales permanentes du
Conseil municipal
Monsieur le MAIRE 5.
Création Comité d’éthique dans le cadre du système
de vidéoprotection de la Ville et désignation des
membres issus du Conseil municipal
Monsieur le MAIRE 6.
Création de la Commission d'Appel d'Offres et de
la Commission de Délégation de Service
Public - Modalités de dépôt des listes
Monsieur le MAIRE 7.
Détermination du nombre d’administrateurs au
Conseil d'Administration du Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS)
Monsieur le MAIRE 8.
Création de la Commission communale pour
l’accessibilité et désignation des membres issus du
conseil municipal
Monsieur le MAIRE 9.
Désignation des représentants de la ville au Comité
Syndical du Parc Naturel Régional
des Grands Causses (PNRGC)
Monsieur le MAIRE 10.
Désignation d'un représentant auprès du Syndicat
Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable du
Larzac (SIAEP)
CONSEIL MUNICIPAL
Du 2 Avril 2026
INVITATION
Publié le 27 mars 2026 par Christophe Saint-Pierre, maire de Millau 2
Monsieur le MAIRE 11.
Désignation d'un représentant auprès du Syndicat
Intercommunal d'Energie du Département de
l'Aveyron (SIEDA)
Monsieur le MAIRE 12.
Désignation des représentants pour un
établissement d'hébergement pour personnes âgées
dépendantes – Terrasses des Causses
Monsieur le MAIRE 13.
Désignation d’un représentant au Syndicat mixte
pour la Modernisation numérique et l’Ingénierie
informatique des Collectivités (SMICA)
Monsieur le MAIRE 14.
Désignation d’un représentant au Syndicat mixte du
conservatoire à Rayonnement Départemental de
l’Aveyron (CRDA)
Monsieur le MAIRE 15. Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie du stationnement
Monsieur le MAIRE 16. Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie Production d’énergie photovoltaïque
Monsieur le MAIRE 17.
Comité consultatif “mise à disposition de locaux
dépendants du domaine public ou privé de la
Commune”
Monsieur le MAIRE 18. Création et désignation du comité consultatif circulation
Monsieur le MAIRE 19. Comité des Halles - Création et désignation
Madame BACHELET 20. Indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux
Publié le 27 mars 2026 par Christophe Saint-Pierre, maire de Millau