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Déliberation - 4307 liste
Déliberation - 3461 liste
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Déliberation - 3461 liste)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Justice et droit,
SIVU pour le Développement Social Lu 2024/
du Canton de Thizy Les Bourgs ,
Do DELIBERATIONS
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
LISTE DES DELIBERATIONS DU COMITE INTER SYNDICAL
Examinées en Séance du 19 septembre 2024
N°241909: 01 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE — Compte rendu des décisions prises par la Présidente N°241909-02 PERSONNEL COMMUNAL— Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre de la convention unique
N°241909-03 FINANCES LOCALES - Nouveaux tarifs pour les loyers des appartements N°241909-04 FINANCES LOCALES — Révision des durées d’amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles
N°241909-05 MARCHE PUBLIC — Appel d'offres pour la fourniture et livraison des repas à la résidence
La Présidente du SIVU,
Angélique BOUJOT
évelo
œ du Canton de £
Thizy Les Bourgs
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