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Déliberation - 3546 liste
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Déliberation - 3546 liste)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
SEDI
30700
UZES
{1102)
-Réf.
309355
Commune de COURS 2025 /
DELIBERATIONS
COMMUNE DE COURS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Examinées en Séance du 31 Mars 2025
N°20250331-01 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - Compte-rendu des décisions prises par le Maire —
Approuvée / Rejetée
N°20250331-02 - PERSONNEL COMMUNAL - Mise à disposition d'un agent de la Commune de COURS auprès du SIVU pour le Développement Social du Canton de Thizy-Les-Bourgs - Approuvée / Rejetée
N°20250331-03 - FINANCES LOCALES - Aide à l'habitat et aides à la rénovation des façades, devantures et enseignes commerciales à hauteur de 10% - Approuvée / Reietée
N°20250331-04 - FINANCES LOCALES — Aide à l'habitat privé dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l’habitat de Cours et de Thizy les Bourgs - Approuvée /Rejetée
N°20250331-05 - COMMANDE PUBLIQUE -— Marché public — Complétude du marché de travaux pour la rénovation énergétique de l'école Jacques Prévert — Choix de l'entreprise pour le lot 5 - Approuvée /
Rejetée
Patrice VERCHERE
Maire de COU
—
PV