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Déliberation - 2638 list delib
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Déliberation - 2638 list delib)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Jeunesse,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Commune de COURS 2023 /
DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE COURS
Examinées en Séance du 13 Novembre 2023
N°231113-01 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— Compte rendu des décisions prises par le maire N°231113-02 COMMANDE PUBLIQUE — Marché public — Appel d'offres désamiantage et démolition lôt Lhéritier
N°231113-03 COMMANDE PUBLIQUE -— Marché public — Appel d'offres pour le bâtiment des services techniques
N°231113-04 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE — Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service assainissement collectif et non collectif (RPQS) pour l'année 2022 N°231113-05 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service déchets pour l’année 2022
N°231113-06 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— COR -— Convention d'assistance Architecturale Urbaine Environnementale et Paysagère
N°231113-07 DOMAINE ET PATRIMOINE -— Achat des immeubles parcelles 158A166 et 158A167 à Pont Trambouze — Bar restaurant du centre
N°231113-08 DOMAINE ET PATRIMOINE — Cession de la parcelle cadastrale AP239 — ancien hangar à sel et dépôt
N°231113-09 FINANCES LOCALES -— Demande de subvention auprès de la région AURA pour la 2ème tranche de vidéoprotection
N°231113-09 Bis FINANCES LOCALES - Demande de subvention auprès de la région AURA pour la vidéoprotection en ZA
N°231113-10 FINANCES LOCALES -— Aide à l'habitat et aides à la rénovation de façades, devantures et enseignes commerciales à hauteur de 10%
N°231113-11 FINANCES LOCALES — Aide à l'habitat privé pour les ménages non éligibles aux aides de l'ANAH
N°231113-12 FINANCES LOCALES -— Aide à l'habitat privé dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de Cours et de Thizy les Bourgs | N°231113-13 FINANCES LOCALES -— Budget commune — Décision modificative n°3 — Annule et remplace la Décision du Maire n°2023/13
N°231113-14 FINANCES LOCALES -— Budget commune — Décision modificative n°5 N°231113-15 FINANCES LOCALES - Budget maison de santé — Décision modificative n°1 N°231113-16 FINANCES LOCALES -— Correction sur la délibération n° 220913-06 d'exonération de la taxe foncière pour les locaux appartenant à la commune et occupés par une maison de santé N°231113-17 FINANCES LOCALES — Subvention aux caisses des écoles pour des projets culturels N°231113-18 FINANCES LOCALES -— Tarif pour la vente d'espaces cavurnes dans les cimetières N°231113-19 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— Modifications statutaires et compétences de la COR N°231113-20 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— Restitution de la compétence communautaire IRVE N°231113-21 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— Transfert de la compétence IRVE au SYDER N°231113-22 FONCTION PUBLIQUE- Recensement de la population 2024 — recrutement d'agents recenseurs pour réalisation de l'enquête et rémunération
N°231113-23 FONCTION PUBLIQUE -— Présentation du rapport social unique 2022 N°231113-24 VŒUX ET MOTIONS -— Demande la région AURA de suspendre l'application de la loi sur la zéro artificialisation nette
Le Maire,
Patrice VERCHERE
PV