Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 9 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 20 mars 2026
Déliberation - conseil municipal du 16 decembre 2025 liste des de
Déliberation - liste des deliberations 3 mars 2025
Déliberation - liste des deliberations 21 mars 2024
Déliberation - liste des deliberation 4 juillet 2024
Déliberation - liste des deliberations 10 juin 2025
Procès Verbal - pv cm 2 mars 2026
Déliberation - liste des deliberations 6 juillet 2023
Déliberation - liste des deliberations 2 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mondonville.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Entrepreneuriat et startup,
MAIRIE de MONDONVILLE - 15 avenue de la République - 31700 MONDONVILLE Tél : 05 61 85 21 79 • mairie@mondonville.fr • www.mondonville.fr 1
Liste des délibérations - Conseil municipal du 2
mars 2026
01-01-2026 : Approbation du règlement intérieur relatif à l’organisation et au fonctionnement de la
fête foraine, aux modalités d’installation des métiers forains et au stationnement de la zone de vie
des forains et de leurs familles : ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
02-01-2026 : Modification du règlement intérieur du service de restauration scolaire et ALAE :
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
03-01-2026 : Approbation d’une convention d’adhésion au service Intérim territorial du centre de
gestion de la fonction publique territoriale de la Haute Garonne : ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
04-01-2026 : Approbations des principes de vente des parcelles AM 1219, 1221 et 1223 aux médecins
et de la modification de servitude de passage des canalisations d’eaux pluviales : ADOPTÉE A
L’UNANIMITÉ
05-01-2026 : Demande de subventions auprès de l’État (FIPD 2026) et du Conseil départemental
de la Haute-Garonne (CD31) : Projet de déploiement d’un dispositif de vidéoprotection : ADOPTÉE
A L’UNANIMITÉ
06-01-2026 : Demande de subvention pour l’acquisition du mobilier du Centre d’Actions Jeunesse :
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
07-01-2026 : Demande de subvention pour la mise en sécurité de l’église communale Saint-Pierre-
aux-Liens : ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
08-01-2026 : Débat portant sur le Rapport d’Orientation Budgétaire : ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
09-01-2026 : SDEHG : rénovation du feu tricolore vétuste au centre bourg : ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
10-01-2026 : SDEHG : mise en place d’une prise pour guirlandes sur les PL 3170 et 3174 : ADOPTÉE A
L’UNANIMITÉ
11-01-2026 : Délibération portant adhésion de la commune de Mondonville au système d’archivage
électronique mutualisé (SAE) de Toulouse Métropole : ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
Véronique BARRAQUÉ ONNO,
Maire de Mondonville