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Procès Verbal - pv conseil municipal 10 juin 2025
Déliberation - liste des deliberations 10 juin 2025
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Mondonville.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 10 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Institutions publiques,
MAIRIE de MONDONVILLE - 15 avenue de la République - 31700 MONDONVILLE Tél : 05 61 85 21 79 • mairie@mondonville.fr • www.mondonville.fr 1
Liste des délibérations - Conseil municipal du
10 juin 2025
01-03-2025: Règlement intérieur Restauration scolaire et de I' ALAE; ADOPTÉE A
L’UNANIMITÉ
02-03-2025: Renouvellement Projet Educatif Territorial (PEDT) ; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
03-03-2025: Convention Archivistes Toulouse Métropole; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
04-03-2025: Mise à jour du tableau des emplois communaux; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
05-03-2025: Adhésion au contrat de prévoyance CDG 31 au 01/01/2026; ADOPTÉE A
L’UNANIMITÉ
06-03-2025: Modification des commissions municipales; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
Voirie:
07-03-2025: SDEHG: rénovation de points lumineux hors services; ADOPTÉE A
L’UNANIMITÉ
08-03-2025 : SDEHG: rénovation du mât supportant le point lumineux n°595 suite aux
travaux du programme LED ++ ; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
09-03-2025 : Groupement d'achat de véhicules peu émissifs; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
10-03-2025: Validation des entreprises, marché travaux - Projet Boulodrome; ADOPTÉE
A L’UNANIMITÉ
11-03-2025: Validation des entreprises, marché travaux - Projet Centre Action
Jeunesse (CAJ) et Point Information Jeunesse (PIJ) ; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
12-03-2025: Subvention de fonctionnement à l'association Envol; ADOPTÉE A LA
MAJORITÉ
13-03-2025: Aide apprenti Meilleur Ouvrier de France; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
Questions diverses :
• Territoire engagé (nature et végétal)
• Rapport social Unique (RSU)
• Point Maison de Santé Pluridisciplinaires (MSP)
• Point travaux Eau de Toulouse: route de Montaigut
• Courrier des maires pour le maintien du RER TSE Auch
Véronique BARRAQUÉ ONNO,
Maire de Mondonville