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Déliberation - liste des deliberation 4 juillet 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Mondonville.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation 4 juillet 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Logement,
mairie de
mes
den
>ille
Liste des délibérations - Conseil municipal du
4 juillet 2024
Vie culturelle :
01-05-2024 : Modification du règlement intérieur des ateliers culturels ; ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Vie locale :
02-05-2024 : Modification du règlement intérieur de locations de salles municipales ; ADOPTÉE A
L'UNANIMITÉ
Subventions:
03-05-2024: Demandes de subventions pour les travaux de rénovation de la crèche associative
« Les grillons » : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Finances :
04-05-2024 : Décision modificative n°2 ; ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
05-05-2024 : Décision modificative n°3 : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Marchés publics :
06-05-2024: Validation du choix des entreprises pour le marché de travaux du Tiers-lieu ;
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Vie scolaire :
07-05-2024: Adoption de la convention de partenariat de la région académique Occitanie pour
la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT) pour l'année scolaire 2024-
2025 ; ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Toulouse métropole :
08-05-2024: Adoption de la convention de groupement de commandes de Toulouse Métropole
pour l'achat d'électricité ; ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
09-05-2024: Adoption de la convention de Toulouse Métropole relative à la refacturation des
consommations électriques des abris raccordés au réseau d'éclairage public de la ville de
Mondonville. ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Véronique BARRAQUÉ ONNO,
Maire de Mondonville
MAIRIE de MONDONVILLE - 15 avenue de la République - 31700 MONDONVILLE Tél : 05 61 85 21 79 « mairie@mondonville.fr www.mondonville.fr