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Ordre du Jour - Ordre du Jour du 23.06.2026
Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune de Nointel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 23.06.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département du Val d’Oise
Arrondissement de Pontoise
Canton de L’Isle Adam
Communauté de Communes du Haut Val d'Oise
Commune de NOINTEL
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont priés d'assister à la séance qui se tiendra à la Mairie le :
MARDI 23 JUIN 2026 A 20h00
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du 23 avril 2026
Finances:
> Article 623 « Fêtes et cérémonies » : détail des dépenses imputées
“ Affaires Générales :
> Abrogation de la délibération n°04/2026 du 20 mars 2026 concernant « Délégations du Conseil Municipal au Maire-31 compétences »
> Délégations du conseil Municipal au Maire
> Nomination du nouveau conseiller municipal aux différentes
commissions communales
> Modification de la délibération n°08/2026 du 20 mars 2026- Désignation
des délégués du PNR
> Autorisation de signature des conventions avec le SIAPBE pour la mise en place des groupements de commande pour les marchés de la 140ème
opération « surveillance et entretien des ouvrages d'assainissement » et de la 141?" opération « surveillance et entretien des réseaux
d'assainissement »
# Questions diverses
NOINTEL, le 16 juin 2026
Le Maire,
Maftine LEGRAND
—Ù © 2 RQ S