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Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 10 juillet 2025
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune d'Isle-Adam.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 10 juillet 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
R É U N I O N D U C O N S E I L M U N I C I P A L
Le Conseil Municipal de la commune se réunira
le jeudi 10 juillet 2025 à 19 heures
Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
La séance sera ouverte au public.
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ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2025.
1. Décisions du Maire.
2. Passage au Compte Financier Unique (CFU).
3. Instauration du télétravail non périodique à titre exceptionnel.
4. Modification du tableau des emplois.
5. Mise à jour du règlement de fonctionnement des prestations périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires.
6. Convention relative à l’intervention d’accompagnant d’élèves en situation d’handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré.
7. Création d’un Espace Naturel Sensible (ENS) d’intérêt local sur l’île de Champagne-sur-Oise.
8. Convention pour la réalisation d’une expertise suivie des travaux de sécurisation et pérennisation des arbres remarquables avec le Département du Val d’Oise.
9. Répartition des sièges au Conseil Communautaire - composition de l’organe délibérant des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans le cadre d’un accord local.
10. Acceptation d’un don d’œuvre de M. BELLOM Jean-Paul.
11. Rapport d’activité annuel 2024 de la CCVO3F.
12. Concession du marché – Rapport d’activité de la société SOMAREP 2024.
Fait à L’Isle-Adam, le 3 juillet 2025