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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 01 mars 2021
Document publié le Lundi 1 mars 2021 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 01 mars 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Département des Alpes-Maritimes
Mairie
5, rue de la République, BP 1
06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne
mairie@saintcezairesursiagne.fr
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le
lundi 01 mars 2021 à 19 h 00, en mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne, salle du Conseil municipal.
Compte-tenu des conditions sanitaires actuelles, Monsieur le Maire va proposer à
l’assemblée délibérante, comme l'y autorise la réglementation en vigueur, que cette séance se déroule à huiïs clos (voir rapport n°1).
Le port du masque est OBLIGATOIRE et les règles de distanciation physique d’un mètre seront imposées aux membres du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le mardi 23 février 2021
Le Maire, |
Christian ZEDET
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 janvier 2021.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal :
- Décision du Maire n°02/2021 : Nettoyage de locaux communaux — Marché n°2020-
07 — Lot 3 Nettoyage de l’école et divers sites.
- Décision du Maire n°03/2020 : Remise en état de la chaussée de l’ancien chemin
de Mons - Marché de travaux n°2021-01.
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Secrétariat :
Tél. 04 93 40 57 57
Fax 04 93 60 81 80 www.saintcezairesursiagne.fr ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Huis clos de la séance du Conseil municipal.
2. Désignation de la commission d’appel d'offres.
INTERCOMMUNALITE
3, Urbanisme — Avenant à la convention de mutualisation avec le service commune
«instruction des demandes d'autorisation d’urbanisme » de la Communauté
d'Agglomération du Pays de Grasse.
RESSOURCES HUMAINES
4. Modification de la durée des autorisations exceptionnelles pour évènements familiaux.
5. Création de poste et actualisation du tableau des effectifs.
FINANCES
6. Exonération des redevances d'occupation du domaine public pour les restaurants,
cafés débits de boissons.
7. Débat d'Orientation Budgétaire 2021.
AFFAIRES DIVERSES
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