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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 12 avril 2021
Document publié le Lundi 12 avril 2021 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 12 avril 2021)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Institutions publiques,
Département des Alpes-Maritimes
Mairie
5, rue de la République, BP 1
06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne
mairie@saintcezairesursiagne.fr
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le
lundi 12 avril 2021 à 19 h 00, en mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne, salle du Conseil municipal.
Compte-tenu des conditions sanitaires actuelles, Monsieur le Maire va proposer à
l’assemblée délibérante, comme l'y autorise la réglementation en vigueur, que cette séance
se déroule à huis clos (voir rapport n°1).
Le port du masque est OBLIGATOIRE et les règles de distanciation physique d’un mètre seront imposées aux membres du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le mardi 062
Le Maire,
Christian ZEDET
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 01 mars 2021.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal :
- Décision du Maire n°04/2021 : Forêt communale de Saint-Cézaire-sur-Siagne —
Convention d'installation de ruches avec M. Sylvain BOURDON.
- Décision du Maire n°05/2021: Maîtrise d'œuvre pour la construction d’un
équipement polyvalent BATIPOLY — Marché n°2019/2018-04 — Avenant n°2.
- Décision du Maire n°06/2021 : Appartement 20 rue de la République — Signature
d’un bail, logement social avec Madame VIVES Fanny.
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Secrétariat :
Tél. 04 93 40 57 57
Fax 04 93 60 81 80 wWww.saintcezairesursiagne.fr ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Huis clos de la séance du Conseil municipal.
FINANCES
2. Examen et vote du compte de gestion 2020 du budget principal.
3. Examen et vote du compte administratif 2020 du budget principal.
4. Examen et vote du compte de gestion 2020 du budget annexe cimetière.
5. Examen et vote du compte administratif 2020 du budget annexe cimetière.
6. Affectation du résultat de fonctionnement 2020 du budget communal.
7. Affectation du résultat de fonctionnement 2020 du budget annexe du cimetière. 8. Subvention au CCAS et Caisse des Ecoles.
9. Subventions aux associations.
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REbBEE
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Où
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© . Vote des taux d'imposition.
. Révision autorisation de programme bâtiment polyvalent.
. Provisions comptables
. Reprise sur provisions comptables
. Vote du budget principal 2021.
. Vote du budget annexe du cimetière 2021.
. Demande d'attribution de la dotation cantonale 2021.
. Demande d'attribution de la DETR 2021.
. Convention de refacturation des masques avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse.
PROGRAMMATION
19. BATIPOLY — Fixation du forfait définitif du maître d'œuvre.
AFFAIRES DIVERSES
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