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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 27 mars 2019
Document publié le Mercredi 27 mars 2019 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 27 mars 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Assurance,
Département des Alpes-Maritimes
Mairie
5, rue de la République, BP 1
06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne
mairie@saintcezairesursiagne.fr
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le
mercredi 27 mars 2019 à 18 h 00 en salle du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le jeudi 21 mars 2019
LÉ
Maire de Saint-Cézaire-sur-Siagne
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal :
“ Décision du Maire n°5/2019 : Aménagement d'un équipement sportif et de convivialité en plein air —- Marchés de travaux.
Demande d'attribution de la dotation cantonale d'aménagement 2019.
Ouverture d’une autorisation de programme et crédits de paiements pour BATIPOLY. Débat d'Orientation budgétaire 2019.
Remboursement des frais de formation des agents dans le cadre de la validation des acquis et de l’expérience (VAE).
5. Convention de partenariat entre les communes de Saint-Cézaire-sur-Siagne et
Montauroux pour la restauration du Pont des Gabres.
6. Eglise paroissiale et chapelle Notre Dame de Sardaigne — Objets mobiliers inscrits au titre des monuments historiques.
7. Adhésion au contrat d'assurance statutaire du Centre de Gestion des Alpes-Maritimes.
8. Motion de soutien à la résolution du 101%" congrès de l'AMF.
BwDbE
Affaires diverses.
Secrétariat :
Tél. 04 93 40 57 57
Fax 04 93 60 81 80 www.saintcezairesursiagne.fr