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Convocation - 2022 39 Subv PTT
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Convocation - 2022 39 Subv PTT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
r-Levrault
1012)
Ref.
2
Envoyé en préfecture te 04/07/2022
sure le 04/07
0630-02022 _39-D£
femoleuve Pxtrai tdu r en-Févéle élibérations
N°2022-39
L'an deux mil vingt-deux, le trente juin, le Conseil municipal est réuni en mairie centre à dix-neuf heures trente, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du vingt-trois juin deux mil vingt-deux dont un exemplaire à été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 22
Présents : Luc MONNET Joëlle DUPRIEZ, Fabien DELPORTE, Angélique DEKOKER Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain DELI USE, Olivia SALLÉ, Cyprien DUBUS, Catherine MORTREUX, Jean MOULEIERE, Hélène FOURDRIGNIER, Pierre DEHOVI, Marie-Astrid DELANNON, Joffrey EMAILLE, Sandrine BROCART, Dominique SKRZYPEZAKR, Katia TYTGAT, Manuella DELISALLE, Véronique ROTTELEUR, Daniela MORONVAL, Emmanuel CHARETTE.
Absents ayant donné procuration : 7
Marie-Françoise TAHOX donne procuration à Sandrine BROCART
Arthur WAGNOXN donne procuration à Cyprien DUBUS
Phiippe KUPPEXNS donne procuration à Véronique ROTTELEUR
Annie BAGGIO donne procuration à Emmanuel CHARETTE
Michel MAILLARD donne procuration à Emmanuel CHARETTE
Yannick LIEVIN donne procuration à Daniela MORONVAL
Christian LIMAIRE donne procuration à Luc MONNET
Absents :
Secrétaire : Jean MOULLIERE
OBJET : Subvention à l'association du Petit Théâtre de Templeuve pour l’année 2022
Le Conseil municipal entend soutenir activement la vie de certe association et contribuer, en
particulier par Le versement d'une subvention, à son bon fonctionnement er à ses projets. Il est rappelé que le dossier de demande de subvention de certe association est consultable en mairie.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
Article 14: D’accorder la subvention suivante à l'association susnommée,
Subvention Subvention
Annuelle exceptionnelle
Au Perir Théâtre de Templeuve 5 000 € 0€
Article 2 : Monsieur le Maire et Monsieur le Directeur Général des Services sont chargés de
prendre toutes les mesures pour l'exécution de la présenre déEbération.
voyé en préfecture te 04/07/2022
ture le 04/07/2022
2_39-DE La présente délibération, qui sera transmise au représentant de l'Éut, peut faire l'objet dans
un délai de deux mois à compter de sa publication d'un recours contentieux auprès du
Tribunal Administratif de Lille ou d'un recours gracieux auprès de là Commune, étant
précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Una silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejer. La décision ainsi prise sur le recours gracieux, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Le Conseil municipal, out cet exposé, adopte la délibération à l'unanimité.
Pour extrait conforme,
Fait à Templeuve-en-Pévèle,
Les jour, mois et an susdits,