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Déliberation - CM Ordre Deliberation 5 juillet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pierre-Quiberon.
Lien du pdf (Déliberation - CM Ordre Deliberation 5 juillet)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Commune
de
Saint
Pierre
Quiberon
Conseil
Municipal
du
05/07/2023
pa
SAINT-PIERRE QUIBERON
NUMEROS
D'ORDRE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
municipal
du
05/07/2023
Lieu
: Mairie
de
St
Pierre
Quiberon
: salle
du
Centre
Culturel
N°
délibération
Titre
de
la
délibération
Approbation
de
la
modification
N°1
du
plan
local
d'urbanisme
(annexe
n°1
document
OUT
liés à la modification n°1 du PLU)
2023-072
Modification
des
tarifs
des
ports
d'Orange
et
de
Portivy
2023-073
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
Gaz
2023
2023-074
Décision
modificative
N°2
Budget
campings
2023-075
Tarifs
des
séjours-Service
enfance
jeunesse
2023-076
Validation
du
règlement
intérieur
et
nomination
des
membre
du
conseil
des
sages