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Déliberation - 14 04 2017 ODJ26
Document publié le Vendredi 14 avril 2017 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 14 04 2017 ODJ26)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Eau et assainissement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 avril 2017 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI quatorze avril deux mille dix sept
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 07 avril 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jean-Pierre BRENAS à Edith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean- Luc BLANC, Jean-Pierre LAVIGNE à Louis COUSTÈS, Marianne MAXIMI à Florent NARANJO, Abdelmajid MELLOUKI à Cécile AUDET, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Christian PORTEFAIX à Philippe BOHELAY, Laurence SCHLIENGER à Patricia GUILHOT
Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Guillaume VIMONT
Monsieur le Maire, après avoir fait l’appel interrompt la séance à 18 h 19 pour recevoir, avec les présidents de groupe, une délégation du personnel des Galeries Lafayette.
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive pendant la suspension de séance.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire reprend la séance à 18 h 53.
Madame Françoise NOUHEN quitte la séance pendant les questions 3 et 4. Monsieur Louis COUSTES part avant le vote de la question 3 sans laisser de pouvoir (fin du pouvoir de M. Jean-Pierre LAVIGNE).
Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 7 et donne pouvoir à Monsieur Alparslan COSKUN. Madame Christine DULAC-ROUGERIE part avant le vote de la question 8 et laisse pouvoir à Madame Manuela FERREIRA DE SOUSA.
Madame Isabelle LAVEST et Monsieur Grégory BERNARD partent sans laisser de pouvoir avant le vote du vœu. ----------------------------------------------------
Rapport N° 26
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
----------------------------------------------------
En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil municipal en date du 26/02/2016, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 27/02/2016, donnant délégation à M. le Maire à l'effet de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant en matière de signature de marchés publics ou d’avenants.
La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis par la réglementation en vigueur.
Il vous est demandé, en accord avec votre commission, de bien vouloir prendre acte de ces décisions. Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017–Feuillet n°2017/
RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU MAIRE
N°
marché Objet Titulaire
Adresse
Montant HT
attribué
Montant
mini
HT/Q
Montant
maxi
HTQ
Date
décision
Nature
(F-S-T)
TRAVAUX
16-
259PA
Travaux d'enlèvement et élimination hors site en filière agréée des déchets et matériaux pollués - site Crouël
FOREZIENNE D'ENTREPRISES ET DE TERRASSEMENTS
69 av. de l'Europe - BP 2 - 63370 LEMPDES 189 770,00 € 28/11/2016 T
16-
283MS
Travaux d'eau et d'assainissement rue des Chaussetiers (14-227AC : renouvellement et extension des réseaux - lot 3 : travaux sans tranchée)
DPSM/SADE - ZA de Marignac
Route de Lavaur - 31850 MONTRABE 428 760,87 € 02/12/2016 T
16-
290PA Laboratoire municipal - Rénovation de l'installation de ventilation AUNOBLE
63100 CLERMONT-FERRAND 69 684,35 € 30/11/2016 T
17-
026MS
Marché subséquent issu AC14045 travaux d'eau et d'assainissement rues Abbé de l'Epée et Léo Lagrange
EHTP/GRAVIERE - ZA Le Petit Champ
63430 PONT DU CHÂTEAU 454 437,00 € 14/02/2017 T
17-
027PO
Complexe Sportif des Cézeaux remplacement du revêtement en gazon synthétique du terrain de football n° 4 - Lot 1 : Revêtement de sol en gazon synthétique
ART DAN SOLS SPORTIFS
78240 AIGREMONT 194 285,17 € 27/02/2017 T
17-
028PO
Complexe Sportif des Cézeaux remplacement du revêtement en gazon synthétique du terrain de football n° 4 - Lot 2 : Réfection des clôtures- pare ballons
BARRETO
63370 LEMPDES 20 016,00 € 27/02/2016 T
SERVICES
16-238
Scénographie et communication (graphisme) pour l'exposition ''Habitat des animaux'' (titre temporaire) - Lot 1 : Conception et réalisation de la scénographie
MTV - Pôle Image - Quai du Péristyle
56100 LORIENT
51 850 € et
4 400 € pour
l'option
03/11/2016 S
16-239 Scénographie et Communication (graphisme) pour l'exposition ''Habitat des animaux'' (titre temporaire) - Lot 2 : Conception graphique TAN GRAM COM
52 avenue Barbier Daubrée
63000 CLERMONT-FERRAND
8 250,00 € 03/11/2016 S
16-220 Maitrise d'Œuvre restauration partielle église Saint-Pierre des Minimes Groupement ACA Architectes/IDEUM Partners/SYLVA Conseil/B
LACLAUTRE/S DESCHAMPS - Mandataire : ACA Architectes
41 av Albert Elisabeth - 63000 CLERMONT-FD
66 576,00 € 02/11/2016 S
16-296 Etude pour la création d'une aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) CITES ET PATRIMOINE 5 rue St-Dominique 63000 CLERMONT-FD 150 010,00 € 08/12/2016 S
17-
012PA
Prestations d'architecte-urbaniste conseil dans le cadre de la mise en œuvre du PLU
Société DUCAMP-BORIE-WURTZ
75019 PARIS 149 960,00 € 31/01/2017 S 2
17-
025PA
Assistance à maîtrise d'ouvrage : Direction scientifique et culturelle associée pour le projet "les migrations"
LE TROISIEME POLE
38 rue Notre Dame de Nazareth 75003 PARIS 187 179,00 € 21/02/2017 S
FOURNITURES
16-294 Fourniture d'un aérateur/décompacteur à louchets pour terrain de sports LAURENT 63119 CHATEAUGAY 27 000,00 € 15/12/2016 F
AVENANTS
16-015 Achat et livraison de fournitures de bureau - Lot 4 : Papiers spéciaux GROUPE PAPYRUS France 8 à 24 rue du Cheval Blanc - 93503 PANTIN Ajout de prix 22/12/2016 F
15-274 Remplacement menuiseries extérieures bois Musée Lecoq CENTER BOIS Les Sailloux - 63200 GIMEAUX
5 433,59 €
(9,57%
d'augmentation
)
14/02/2017 T
16-072 Prestations diverses pour véhicules - Lot 1 : contrôle technique véhicules légers AUTO BILAN COURNON 2 rue Louis Blériot - 63800 COURNON Avenant de transfert 15/02/2017 S Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017–Feuillet n°2017/
DELIBERATION
Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 26 avril 2017
Pour Le Maire et par délégation,
La Première Adjointe,
Françoise NOUHEN