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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 09 mai 2017
Document publié le Mardi 9 mai 2017 par la commune de Roque-sur-Cèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 09 mai 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 9 mai 2017 à 18H30
Présents : M. JOUVENEL Edmond, M. MAZIER Christian, M. FOURNIER Daniel, M. OUALID Jean-Marc, M. JEAN Raymond, M. GARCIA Manu, M. LE MAO Stéphane, M. SAMUYLLO Denis, M. MIGNARD Gérard, Mme GARNIER Marilyne
Absente : Mme GUAQUIERE Florence
A été nommé secrétaire : M. SAMUYLLO Denis
Lecture par le 1er adjoint du CR du dernier conseil municipal pour signature
ORDRE DU JOUR
Extension EP
Contrat avenant SAUR 2017
Convention avec occupants du domaine public
DELIBERATIONS
Extension EP (éclairage public)
Les subventions pour l'extension de l'éclairage public en 2018 ne seront accordées que sur présentation d'un projet. Le projet présenté concerne l'extension de l'éclairage route de Donnat au camping des cascades. Accepté à l'unanimité par le conseil municipal
Contrat avenant SAUR 2017
Le contrat avenant est présenté pour commentaires. Il est la résultante des réunions précédentes entre la SAUR et la municipalité, le contrat avec la SAUR finissant fin 2017.
L'avenant débutera le 1er juin 2017 pour une durée de 8 ans.
Accepté à l'unanimité par le conseil municipal
Convention avec occupants du domaine public
Afin de réaliser un muret, le camping La Vallée verte demande l'autorisation d'occuper un espace public et de mettre en œuvre une convention d'occupation des sols.
Dans ce cas précis, le conseil préfère procéder à la vente du terrain aux conditions suivantes : versement d'une somme forfaitaire de 1 000 € et frais (notaire et géomètre) à la charge de l'acheteur. Le camping La Vallée verte accepte ces conditions.
Accepté à l'unanimité par le conseil municipal
La propriétaire de "Divins Délices" demande à la Mairie la mise en place d'un moyen de protection afin de permettre l'accès à son magasin.
Après concertation, la Mairie demande qu'une lettre lui soit adressée avec les précisions de la requête. Pour ce cas, une participation financière est demandée : elle sera du montant des potelets qui délimiteront l'ouverture protégée.
Accepté à l'unanimité par le conseil municipal
Les autres occupants recensés à ce jour demandent la reconduction de leur convention. La Mairie précise qu'un document sera établi pour le suivi des augmentations.
DELIBERATIONS HORS ORDRE DU JOUR
Le contrat de travail de Jézabel AMBLARD est prolongé de 3 mois.
Accepté à l'unanimité par le conseil municipal
Suite au retard d'AXIMUM, il faut prolonger le contrat K9 jusqu'à fin mai.
Accepté à l'unanimité par le conseil municipal
La Secrétaire de Mairie intervient pour expliquer un souci sur le budget 2017, voté lors du dernier conseil. Avant de se prononcer, le conseil municipal demande une entrevue avec le Percepteur pour éclaircissement et suite à donner.
La réhabilitation d'un chemin piétonnier de 350 m de long ("chemin du château") s'élèverait à 1 400 euros. Mais, suite à une réunion avec le SIVU, une réflexion a été menée pour la protection incendie du village. La création d'une DFCI de 5 m de large financée à 80% par l'organisme pourrait être envisagée, englobant le tracé de ce chemin.
Un dossier sera monté dans ce sens.
QUESTIONS DIVERSES
Comme l'année passée, l'Agglo envisage d'organiser des visites du village dans le cadre d'Histoires de clochers.
Ces visites auront lieu les 2 juin, 6 juillet, 17 août et 5 septembre 2017.
Un correspondant, M. Gérard Mignard, a été nommé pour le suivi de ces manifestations.
Pour des problèmes de stationnement illicite route de Donnat, la municipalité envisage la mise en place de remblai.
Cette action ne sera entreprise qu'après visite et accord de l'unité territoriale.
Une réunion concernant le site web était programmée pour statuer sur les réponses à donner à Mme Julie MICHEL. Suite à un imprévu, la réunion a été reportée.
Elle est à reprogrammer en urgence avant fin mai.
L'affichage public sera remis en place en fonction de l'implantation des panneaux du circuit historique.
Les sujets à l’ordre du jour étant épuisés, Monsieur le Maire lève la séance à 20h.