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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 21 février 2017
Document publié le Mardi 21 février 2017 par la commune de Roque-sur-Cèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 21 février 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Tourisme,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 21 février 2017 à 18H30
Présents : M. JOUVENEL Edmond, M. FOURNIER Daniel, M. OUALID Jean-Marc, M. JEAN Raymond, M. GARCIA Manu, M. LE MAO Stéphane, M. SAMUYLLO Denis, M. MIGNARD Gérard, Mme GARNIER- LEPERCHOIS Marilyne
Excusé : M. MAZIER Christian donne procuration M. SAMUYLLO Denis. Absente : Mme GUAQUIERE Florence
A (ont) été nommé(e)(s) secrétaire(s) : M. JEAN Raymond
Changement de destination : Dotation parlementaire modification de la délibération 2016-08 Le Maire rappelle que la commune avait pour projet de mettre en place une signalétique patrimoniale dans le village, ainsi qu'une passerelle flottante en amont du pont de la Cèze durant la saison estivale afin de réserver le pont aux véhicules légers. Ceci dans l'intérêt des piétons qui utiliseront la passerelle flottante pour aller d'une rive à l'autre. Dans ce but, le conseil municipal a demandé la Dotation parlementaire pour les projets : signalétique patrimoniale et passerelle flottante.
A ce jour, le projet de la passerelle flottante est abandonné et M. le Maire propose de changer la destination de la subvention, à savoir sur le projet de bornes rétractables sur le chemin du Moulin de Cors. Une borne sera installée en amont du chemin et une autre en aval.
Voté pour à l’unanimité.
Création d'un poste d'adjoint administratif principal 2ème classe
Il est exposé par le Maire qu'un agent titulaire de la collectivité peut bénéficier d'un avancement de grade, par le biais de l'avancement à l'ancienneté.
Le Maire propose qu'il soit créé un poste d'adjoint administratif principal 2ème classe afin de promouvoir l'agent concerné.
Voté pour à l’unanimité.
Choix du nouveau locataire au Presbytère
Monsieur le Maire rappelle que l'appartement situé Montée du Château au 1er étage du Presbytère a été mis en location.
Plusieurs personnes se sont présentées pour ce dernier.
Après études des offres, le conseil municipal accepte à l'unanimité la candidature de M. BONNE Sandy
Indemnité de fonction des élus
Le calcul des indemnités de fonctions des élus a changé à compter du 1er janvier 2017 suite à l’évolution de l'indice terminal de la fonction publique (de 1015 à 1022).
Après délibération, le conseil municipal valide à l'unanimité le nouvel indice 1022.
Modification régie des parkings
Le tarif du parking est fixé à 4 euros par jour. Les parkings seront payants du 1 er avril au 1er novembre Voté pour à l’unanimité.
Questions diverses :
Approbation de la mise en place du RIFSEEP.
Une plaque commémorative sera inaugurée courant juin.
Les propriétaires du terrain de l’héliport ont fait une proposition de vente cependant le Conseil va consulter France Domaine pour le tarif.
Un miroir chemin des Combes a été placé.
Michel et Claire SOUQUET de Saint Christol de Rodières ont offert un tableau de Palou à la commune par l’intermédiaire de Gérard Mignard, merci à ces généreux donateurs.
Les sujets à l’ordre du jour étant épuisés, Monsieur le Maire lève la séance à 20h15.