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Document publié le Dimanche 4 janvier 2026 par la commune de Cuvilly.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 2026 04 02 SIRS)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS
N° TITRE VOTE
Élection du Président
Détermination du nombre de Vice-Présidents
Jean-Louis MORAILLON, élu V-P
Sébastien CREUZE, élu V-P
Francis MANSARD, élu Trésorier
Ludivine PAVAUX, élue secrétaire
Inscription et modalité de prise en charge des
élèves extérieurs au regroupement scolaire
Publié et affiché à CUVILLY sur le site cuvilly.fr , le 07 avril 2026
Le Président, Franck ODERMATT
03/04/2026
Conseil Syndical du 02 avril 2026
2026-001 Franck ODERMATT, élu
2026-003
Approuvé à l'unanimité
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE
REGROUPEMENT SCOLAIRE
Belloy – Biermont – Cuvilly – Hainvillers –
Lataule – Mortemer – Orvillers-Sorel
29 rue du Matz – 60490 CUVILLY
Approuvé à l'unanimité 2026-004
2026-002
Élection des Vice-Présidents, du trésorier et du secrétaire