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Déliberation - LISTE 2026 07 02 SIRS
Document publié le Mercredi 7 janvier 2026 par la commune de Cuvilly.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 2026 07 02 SIRS)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° Délibération Objet de la délibération VOTE
Procès-verval du 28 avril 2026
Révision des tarifs applicables pour la cantine et l’accueil
périscolaire au 1er septembre 2026
Mise à jour du règlement des services périscolaires
au 1er septembre 2026
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Oise
Aide à la préscolarisation en zone rurale - Année scolaire 2025-2026
Révision de la participation 2026 de la commune d'Orvillers-Sorel
(Prise en charge frais électricité)
Publié et affiché à CUVILLY sur le site cuvilly.fr , le 03 juillet 2026
Le Président, Franck ODERMATT
03/07/2026
Approuvé à l'unanimité -
Conseil Syndical du 02 juillet 2026
2026-014 Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE
REGROUPEMENT SCOLAIRE
Belloy – Biermont – Cuvilly – Hainvillers –
Lataule – Mortemer – Orvillers-Sorel
29 rue du Matz – 60490 CUVILLY
2026-015
Approuvé à l'unanimité 2026-016
2026-017 Approuvé à l'unanimité