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Déliberation - Delib2022 111 Subvention Rugby club suresnois RCS
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Suresnes.
Lien du pdf (Déliberation - Delib2022 111 Subvention Rugby club suresnois RCS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
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SURESNES EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 décembre 2022
Le Conseil Municipal de la commune de Suresnes, légalement convoqué s’est réuni à la salle des Fêtes, à 18h00, sous la présidence de M. Guillaume BOUDY, Maire de Suresnes.
Le nombre des conseillers municipaux en exercice est de 43.
Etaient présents :
- Adjoints -
Mme Muriel RICHARD, M. Fabrice BULTEAU, Mme Isabelle de CRECY, Mme Nassera HAMZA, Mme Béatrice de LAVALETTE, Mme Florence de SEPTENVILLE, Mme Elodie REBER, Mme Frédérique LAINE, M. Louis- Michel BONNE, M. Jean PREVOST, M. Amirouche LAIDI, Mme Sandrine du MESNIL
- Conseillers municipaux -
Mme Cécile GUILLOU, Mme Isabelle FLORENNES, Mme Sophie DE LAMOTTE, M. Jean-Marc LEMBERT, Mme Marie LE LAN, M. Bruno JACON, Mme Valérie BARBOILLE, M. Frédéric VOLE, Mme Valérie BETHOUART-DOLIQUE, Mme Perrine COUPRY, M. Antoine KARAM, M. Xavier IACOVELLI, Mme Safia EL-BAKK ALI, M. Nicola D'ASTA, M. Pascal GENTIL, M. Yohann CORVIS, Mme Katya VERIN-SATABIN, M. Valéry BARNY
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents représentés :
- Adjoints -
M. Vianney RASKIN à M. Guillaume BOUDY, M. Yoann LAMARQUE à Mme Isabelle de CRECY, M. Pierre PERRET à Mme Muriel RICHARD, M. Alexandre BURTIN-LUCIOTTO à M. Fabrice BULTEAU
- Conseillers municipaux —
M. Stéphane PERRIN-BIDAN à Mme Sandrine du MESNIL, M. Thomas KLEIN à Mme Nassera HAMZA, Mme Véronique RONDOT à Mme Florence de SEPTENVILLE, M. Yves LAURENT à M. Louis-Michel BONNE, Mme Olfa COUSSEAU à Mme Katya VERIN-SATABIN, M. Abraham ABITBOL à M. Yohann CORVIS, M. Loïc DEGNY à Mme Valérie BETHOUART-DOLIQUE
Absent non-représenté :
- Conseiller municipal —
Mme Julie TESTUD
Secrétaire :
Mme Sandrine du MESNIL
« Le Maire de Suresnes certifie que la convocation du Conseil Municipal et le compte rendu de la présente délibération ont été affichés à la mairie, conformément aux articles L. 2121-10 et 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales ». Delib2022-111 Attribution d’une subvention au Rugby Club de Suresnes
- Conseil Municipal du 14 décembre 2022 -
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1115-1 et L. 2121-29,
Considérant le souhait de la Ville de Suresnes de soutenir la mise en œuvre d’un projet d'échange de jeunes, dans le cadre d’une rencontre sportive à Hackney (Royaume-Uni), ville jumelle de Suresnes.
Vu le budget communal,
Sur rapport de Muriel RICHARD, premier Adjoint au Maire,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’'UNANIMITE
(42 pour dont 11 pouvoirs)
Des membres présents ou représentés,
Décide,
Article unique . D’attribuer une subvention d’un montant de 2 500 € (deux mille cinq cents euros) pour le Rugby Club de Suresnes (RSC) dans le cadre d’une rencontre sportive à Hackney (Royaume-Uni), ville jumelle de Suresnes.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Et ont signé au registre les membres présents.
Le 20 décembre 2022
Le Maire de Suresnes certifie conformément à l'article
L.2131-1 du Code général des collectivités territoriales que ° le présent acte a été reçu par le représentant de l'État
le 20 décembre 2022 — et publié/affiché le 21 décembre 2022
Pour le Maire et par délégation,
la Directrice Générale Adjointe
Corinne LEFEVRE Guillaume BOUDY
C Ori nne Signature numérique Maire de Suresnes
de Corinne LEFEVRE
Date : 2022.12.21
LEFEVRE 11:01:41 +01'00
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20221214-Delib2022-111-DE
Date de réception préfecture : 20/12/2022