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Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Saint-Béat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230117 PV ConseilMunicipal 17 01 2023 2)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SAINT-BEAT-LEZ
31440 — HAUTE-GARONNE
Tél : 05.61.79.40.05
contact(@st-beat-lez.fr
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 JANVIER 2023
Présents : Michèle ANDRE - Karine BRON - Alain CAPDEVILLE - Anna CHANGEUX - Guy DREYER - Guy MARTINEZ - André NOUGUES - Gérard ROUX.
Procurations :
Absents : Julien ARNAUNE
Secrétaire de séance : Gérard ROUX
Début de séance : 20h05
OR PU INFORMATIONS APPORTEES VOTE
Ajouté à l’ordre Demande de location de local communal par du jour mail.
M. Benoît GREVY a suivi un cursus de
herbaliste, il souhaite exercer à St-Béat en
D louant un local au rez de chaussée de la mairie. C 1 emande de , Le . location. Il propose d'exercer deux matinées par semaine A 0 au prix de 20€ par matinée. P 7 Le conseil demande la validation de ce cursus
par M. PUJOL.
Le SDEGH propose de remplacer le coffret de
commande vétuste P05 Boulodrome et de recali C 0 Eclairage public | brer le disjoncteur. À 0 du boulodrome Coût de l'intervention 3019€ P 8 Reste à charge pour la mairie : 1340€
La rénovation de la zone de circulation Allée de
SAVI, par la communauté de communes, est
dépendant de l'enfouissement des réseaux.
Réseaux téléphoniques Orange : 8300€ réglé C 0
/ par la commune.
| Allée de SAVI Réseaux électriques gérés par le SDEGH : Ô © 44000€, reste à charge pour la mairie 19560€,
ce montant est un crédit du SDEGH pendant 12
ans, au taux de 2.5%, soit : 1897€ par an.
Travaux piste L’aide financière du département est C 0 athlétisme et conditionnée par une convention d'utilisation de A 0 remise en état du | ces lieux par le collège, durée de celle-ci : 15 P 8 stade ans Délégation
Mme le maire consulte les membres de ce
conseil municipale de façon à lancer cette
. . D.S.P. le plus rapidement possible et au vu des C 0 service Public délais administratifs espérer un démarrage de A 0 POUT CAMPINY 4 | Celle-ci début Mai. Nous votons ce soir, le P 8 Lez . ‘ PS principe de la D.S.P. et l'autorisation à Mme le
maire de publier l'offre de D.S.P.
La commune est autorisée à engager des , “ : . o Inscription des dépenses d investissement à hauteur de 25 % du
- budget d'investissement de l’année précédente,
crédits soit : 277161€, ceci avant le vote du budget 2023 C 0 d'investissement MÉMAS ' A 0
commune Le détail de ces dépenses engagées par Mme le P 8 dépense 2023 : . ASORE maire sera sur la prochaine délibération, le
montant total est de 166893€
Convention Une convention a été rédigée, les salles seront C 0 commune/Marbre | à disposition du 3 juillet au 2 août, le festival se A 0 et arts 2023 déroulera du 8 au 29 juillet. P 8
Questions diverses
Point sur les
périls imminents
Maison Reed, les travaux devront être engagés
avant le 8 mars sous peine d’astreinte financière
de 900€ par jour de retard.
Jardin et maison Boya, rue du Faubourg, suite à
une mise en demeure par l'avocat de riverains, un
expert judiciaire a été mandaté, nous attendons
ses conclusions.
Maison Cazenave,, rue de la Tignerie, le même
expert judiciaire a inspecté cette ruine, de même
nous attendons ses conclusions.
Les appels d'offres et les marchés ont été signés, Travaux de La l'église de St- pour la deuxième tranche. L .- Béat Les travaux commenceront deuxième quinzaine de mars.
Les divers lieux de chutes de pierres seront traités
Chutes de la semaine du 23 au 29 janvier, coté cimetière les
pierres travaux se feront lundi et mardi de façon à autoriser un enterrement dans cette zone
mercredi.
Vente du chalet
La vente a été signé le 23 décembre 2022,
l'accord du trésor public a été donné le 26
décembre, les fonds n'ont pas pu être versé au
budget 2022, ils seront donc crédités au budget
2023.
Comité des fêtes
Le comité des fêtes a indiqué à la mairie qu'il ferait
un marché de noël, la fête du village et un brandon
avec un méchoui et une fête country.
Le conseil municipal souhaite refaire le brandon
comme l’année dernière, brandon et auberge
espagnole.
Il propose que le méchoui et la fête country se
passe le 14 juillet, à cette date aucune festivité
n'est prévue.
Arbre couché
ancien camping
M. Capdeville n’est pas en accord avec la décision
de Mme le maire de faire débiter cet arbre par les
employés municipaux, en leur donnant le bois.
Il demande en contrepartie la gratuité du bois
fourni aux habitants de la commune, M. Martinez répond que les coupes ont été attribuées selon les
conditions votées en conseil.
Le conseil municipal ne donne pas suite à cette la
remarque de M. Capdeville.
Cette décision était une mesure d'urgence pour
sécuriser le parc vis-à-vis des enfants, pendant les
vacances de Noël
Toilettes
promenade de la
Gerle
M. Capdeville n'est pas d’accord avec la mise hors
gel de ces toilettes, il préfère que nous dépensions
de l'énergie électrique pour le chauffer.
Le conseil municipal ne cautionne pas la remarque
de M. Capdeville.
Bâtiment lac de
Géry
Les exploitants ont reçu un courrier et nous ont fait
une réponse.
Après le sinistre le baïl a été rompu de plein droit.
Un nouveau bail commercial leur sera proposé,
après analyse de la viabilité du projet de
reconstruction (financière et structurelle).
Circuit visite de
St-Béat
Les audio-guides seront traduit en espagnol et
anglais.
Mme André demande que des enregistrements en
français, des anciens et enfants du village, soient
intégré à l'existant.
Fin de séance à 22h00 heures
Le secrétaire de Séance
Gérard ROUX
{. (F7?
Mme le Maire,
Anpa CHANGEUX