Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20240904 PV ConseilMunicipal 12 08 2024
Procès Verbal - 20240118 PV ConseilMunicipal 09 01 2024
Procès Verbal - 20230127 PV ConseilMunicipal 27 01 2023
Procès Verbal - 20231002 PV ConseilMunicipal 20 09 2023
Procès Verbal - 20230309 PV ConseilMunicipal 09 03 2023
Procès Verbal - 20230217 PV ConseilMunicipal 17 02 2023 1
Procès Verbal - 20250312 PV ConseilMunicipal 26.02.2025
Procès Verbal - 20230117 PV ConseilMunicipal 17 01 2023 2
Procès Verbal - 20250401 PV ConseilMunicipal 28.03.2025
Procès Verbal - 20230413 PV ConseilMunicipal 13 04 2023 1
Procès Verbal - 20230823 PV ConseilMunicipal 23 08 2023
Document publié le Mercredi 23 août 2023 par la commune de Saint-Béat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230823 PV ConseilMunicipal 23 08 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Jeunesse,
1
MAIRIE
DE
SAINT-BEAT-LEZ
31440 – HAUTE-GARONNE
Tél : 05.61.79.40.05
contact@st-beat-lez.fr
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 AOUT 2023
Présents : Michèle ANDRE – Karine BRON - Alain CAPDEVILLE - Anna CHANGEUX - Guy DREYER - Ghislain FONDEVILLA - Guy MARTINEZ - André NOUGUES - Gérard ROUX - Charlotte PEREFARRES - Chantal POISSON - Fidel RUBIO MAZARIO
Procurations : Julien ARNAUNE a donné procuration Alain CAPDEVILLE - Adeline MINATCHY a donné procuration à Guy MARTINEZ.
Absents : Mickaël BOUCHE
Secrétaire de séance : Gérard ROUX
Début de séance : 18h03
ORDRE DU
JOUR INFORMATIONS APPORTEES VOTE
Approbation P.V.
Nous avons oublié de mettre le P.V. précédent aux
votes des conseillers, il sera voté au prochain conseil
municipal.
Ajouts à l’ordre
du jour
Contrat de 10h00 pour le B.N.S.S.A.,
Au mois de septembre pour la surveillance de la
baignade dans le cadre de l’apprentissage de la natation des
élèves de l’école primaire de St-Béat-Lez.
Cette activité a été proposée aux écoles du canton par
l’intermédiaire de l’éducation nationale, elle est restée sans
réponse.
Si des réponses arrivent tardivement, nous adapterons
le nombre d’heures de BNSSA en fonction des besoins.
Jeunesse et sports subventionne cette activité : 1700€
C 0
A 0
P 13
Décision modificative du budget camping.
Il y a eu une erreur d’écriture, du capital et des intérêts
d’un emprunt, dans les lignes comptables, ceux-ci seront
réaffectés.
C 0
A 0
P 13
Arrivée de Mme Chantal POISSON.
Maison cabinet médical du docteur Huet.
A l’arrière de cette habitation la parcelle est
communale, une fosse septique a été creusée sur celle-ci.
C 0
A 0
P 14 2
La commune doit prendre une délibération autorisant,
cette fosse, dans cette parcelle, pour les futurs acheteurs. Une
convention de servitude sera signée et s’éteindra lors du
raccordement au tout à l’égout.
Mise à
disposition du
personnel ALAE
La convention des employées de l’A.L.A.E. est à
l’entête du C.C.P.H.G. pour être conforme à la loi, elle doit
être refaite avec l’entête de la commune.
C 0
A 0
P 14
Renouvellement
emploi cantine et
mairie
Renouvellement du contrat d’une personne employée
pendant la saison scolaire, contrat annualisé de 27h40 par
semaine du 4/09/23 au 5/07/24.
C 0
A 2
P 12
Réseau 31
Convention des
dispositifs de
lutte contre
incendie
Autoriser Mme le maire à signer une convention pour
que réseau 31 entretienne les poteaux d’incendie tous les 3
ans.
C 0
A 0
P 14
SDEHG
Uniformiser les
compétences
suite à la fusion
Uniformisation des compétences du S.D.E.G. pour les
deux villages.
C 0
A 0
P 14
Maison de
proximité
Convention
modification
permanences
La maison de proximité changent ses jours d’ouverture,
à partir du 12 septembre, ce sera le MARDI et VENDREDI.
C 2
A 1
P 11
Proposition
d’achat d’une
parcelle
communale par
un particulier
Un habitant de St-Béat souhaite acheter une parcelle
communale soit :
A Géry, parcelle n°166.
Au rond-point de Eup, parcelle n°647.
Pour une somme de 3000€
C 12
A 2
P 0
C 8
A 5
P 1
Travaux
Muséographie –
Décision
modificative
Un dossier de subvention a été fait auprès de la
D.R.A.C., il a été accepté à 100%.
Nous devons prendre une décision de modification de
budget, augmentation d’environ 46000€.
C 0
A 0
P 14
Limitation durée
stationnement
Centre Bourg
Le centre bourg de St-Béat passe en zone bleue,
limitation du stationnement à 1h30, du lundi au samedi, de
8h00-12h00 et 14h00-19h00.
Ce sera applicable dès que la signalisation sera faite.
C 1
A 0
P 13
Projet collège
Saint-Béat-Lez –
demande d’aide
financière
Le collège prévoit d’emmener les élèves de 5ème chez
un artisan verrier à Cazaux Larboust, en trois groupes de 8
élèves.
Coût de l’opération 2300€. Il nous propose de
participer financièrement à ce projet.
Mme le maire rappelle que le budget de la Commune
reste fragile et qu’il finance l’école. Le collège dépend
budgétairement du Département.
Une habitante de Saint-Béat exerce le métier d’artisan
verrier.
C 9
A 5
P 0 3
Questions diverses
Organisation des journées du patrimoine du 16 et 17
septembre.
Nous ouvrirons le trésor pendant ces deux jours de
10h00-12h00 et 15h00-18h00. Les bénévoles seront sollicités
pour ces permanences (deux par tranche horaire).
Le moulin sera ouvert et nous organiserons des
expositions avec nos artistes locaux.
Mme le Maire donne lecture d’un mail du Défenseurs
des Droits, elle distribue la copie de ce mail à chaque
participant.
Mme le maire donne lecture d’un mail de l’Association
de la Lanterne, celui-ci est une réponse au courrier envoyé par
la mairie.
Projet 2024.
Nous évoquons les projets : Le toit de la chapelle du château,
la réfection de l’éclairage autour du château, les
modifications de la piscine.
Signalement de désordres sur le mur de soutènement de la rue
de la Rouère.
Mme Michèle ANDRE fait part de son mécontentement à
propos du nettoyage de St-Béat et de la gestion du
fleurissement.
Monsieur Capdeville s’interroge sur la pertinence de 3
lampadaires à l’entrée de Lez
Fin de séance à 20h33 heures.
Le secrétaire Mme le Maire
Gérard ROUX Anna CHANGEUX