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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2024 03 07 liste delib
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2024 03 07 liste delib)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Économie et finances,
CC du 7 mars 2024
Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
LISTE DES DELIBERATIONS - Séance du 7 Mars 2024
DELCC-2024-
03-41 DAF - Finances - Débat d’orientations budgétaires 2024
Adopté à
l’unanimité
DELCC-2024-
03-42
DELCC-2024-03-42- DAF - Finances - Approbation des Comptes de gestion 2023 de la communauté de communes Loire Layon Aubance
Adopté à
l’unanimité
DELCC-2024-
03-43
DELCC-2024-03-42- DAF - Finances - Approbation du compte administratif du budget principal 2023 de la communauté de communes Loire Layon Aubance
Adopté à
l’unanimité
DELCC-2024-
03-44
DELCC-2024-03-43- DAF - Finances - Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Actions Economiques de la communauté de communes Loire Layon Aubance
Adopté à
l’unanimité
DELCC-2024-
03-45
DELCC-2024-03-44- DAF - Finances - Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Lotissement de la communauté de communes Loire Layon Aubance
Adopté à
l’unanimité
DELCC-2024-
03-46
DELCC-2024-03-45- DAF - Finances - Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Assainissement collectif de la communauté de communes Loire Layon Aubance
Adopté à
l’unanimité
DELCC-2024-
03-47
DELCC-2024-03-46- DAF - Finances- Affectations des résultats du budget annexe assainissement collectif de l’exercice 2023
Adopté à
l’unanimité
DELCC-2024-
03-48
DELCC-2024-03-47- DAF - Finances - Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Assainissement non collectif de la communauté de communes Loire Layon Aubance
Adopté à
l’unanimité
Le Président Le Secrétaire de séance
Mise en ligne sur le site communautaire, 14/03/2024