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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 07 01 Liste decision
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 07 01 Liste decision)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Transports,
Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
LISTE DES DECISIONS - Séance du 1er juillet 2025
DECBU-
2025-07-
48
DATE - Mobilité – Aménagement de la liaison cyclable intercommunale Brissac-Quincé – Les Ponts-de-Cé - Approbation du plan de financement et demande de subventions
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-07-
49
DST - Marché de service – Entretien d’Equipements de Protection Individuelle (EPI) - Approbation et autorisation de signature du marché
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-07-
50
DAF – DST – Voirie – Marché de maitrise d’œuvre – Aménagement de la traversée du bourg de Beaulieu – décision modificative – Approbation et autorisation de signature à l’avenant n°2
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-07-
51
DAF - Voirie et Assainissement - Marché de service – Denée - Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de la rue Haute Hallopeau - Approbation et autorisation de signature du marché
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-07-
52
DAF – Assainissement – Marché de Services – Études diagnostiques réseaux/stations et Schéma Directeur d’Assainissement – Lot 1 Aubigné sur Layon, Denée et Luigné – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-07-
53
DDev – Développement social – Demande de financement FEDER à la Région Pays de la Loire pour les postes de conseillers numériques au titre de la fiche 1.2.24 : tiers-lieux numériques
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-07-
54
AG – Développement économique – Candidature au dispositif régional en faveur de la transmission et de l’installation : «Territoires pilotes pour la transmission agricole »
Acceptée à
l’unanimité
Le Président
Mis en ligne sur le site communautaire, le 4/7/2025