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Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - 27.10.2023 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
MAIRIE de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
1, le Bourg Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie@saintsilvainbellegarde.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE.
Vendredi 27 octobre 2023
à 18h30
Salle des associations
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et je vous prie d’agréer l’expression de mes
sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
- Travaux 2024 et subvention(s)
- Demande d’achat par M. et Mme Garino du chemin communal passant devant leur maison
- Rapport 2022 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement
- Correspondant défense
- Questions diverses
Fait à Saint-Silvain-Bellegarde,
Le 23 octobre 2023,
Le Maire,
Alain BUJADOUX
POUVOIR
Je soussigné ………………………………………………………………………… agissant en qualité de ………………………………………………………………………………….….., empêché(e)
d’assister à ………………………………………………………………………………………. qui se tiendra le …………………………………………….., donne pouvoir pour me représenter,
émettre tout vote et signer tout document à M ……………………………………………………………………………………………………….
Fait à ………………………………………, le ………………………………………