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Convocation - convocation 6
Document publié le Vendredi 25 octobre 2019 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Inégalités sociales,
MAIRIE de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
1, le Bourg Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie.saint-silvain-bel@wanadoo.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, en session ordinaire, à la Mairie de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
Vendredi 25 octobre 2019
à 19h00
Salle du Conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et je vous prie d’agréer l’expression de mes
sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil Municipal
- Dotation Equipements aux Territoires Ruraux 2020 (DETR)
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Régime Indemnitaire lié aux Fonctions Sujétions, Expertises, et Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Indemnité du trésorier
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement
- Chemin à créer de la Fontaine au relais
- Centre de santé pour le secteur de Bellegarde en Marche
- Questions diverses
Fait à Saint-Silvain-Bellegarde,
Le 19 octobre 2019,
Le Maire,
Alain BUJADOUX
POUVOIR
Je soussigné ………………………………………………………………………… agissant en qualité de ………………………………………………………………………………….….., empêché(e)
d’assister à ………………………………………………………………………………………. qui se tiendra le …………………………………………….., donne pouvoir pour me représenter,
émettre tout vote et signer tout document à M ……………………………………………………………………………………………………….
Fait à ………………………………………, le ………………………………………