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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 07
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 05 11 centre aquatique validation grille tarifaire
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 05 11 centre aquatique validation grille tarifaire)
Thèmes du document : Loisirs, Sport, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 03/10/2023
Reçu en préfecture le 03/10/2023 ~
Publié le
~ ~ i ID :090-249000241-20230928-2023_05_11-DE
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt-trois, le 28 septembre à 18h05,le Conseil Communautaire,légalement convoqué, s'est réuni à la Salle de Spectacle de GRANDVILLARS, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMAA, Thomas BIETRY, Daniel BOUR, Bernard CERF, Philippe CHEVALIER, Gilles COURGEY, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Jean-Jacques DUPREZ, Gérard FESSELET, Christian GAILLARD, Jean-Louis HOTTLET, Fatima I~IIELIFI, Sandrine LARCHER, Thierry MARCJAN, Anaïs MONNIER, Claude MONNIER, Robert NATALE, Gilles PERRIN, Annick PRENAT, Jean RACINE, Frédéric ROUSSE Lionel ROY, Françoise THOMAS, Dominique TRÉLA, Pierre VALLAT et Bernard MATTE membres titulaires, Gisèle LAMARE membre suppléant.
Étaient excusés :Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOITN-SONTOT, Chantal BEQUILL~IRD, Anne Catherine BOBILLIER, Anissa BRIKH, Catherine CLAYEUX, Catherine CREPIN, Patrice DIJMORTIER, Vincent FREARD, Daniel FRERY, Sophie GUYON, Hamid IIAMLIL, Michel HOUDELAT, Jean LOCATELLI, Imann EL MOUSSAFER, Emmanuelle PALMA-GER_ARD, Fabrice PETITJEAN, Florence PFHURTER, Sophie PHILIPPE, Nicolas PETERLINI, Virginie REY,et Jean-Michel TALON.
Avaient donné pouvoir : Lounès ABDOUN-SONTOT à Daniel BOUR,Anissa BRIKII à Sandrine LARCHER, Catherine CREPIN à Jean RACINE, Vincent FREARD à Gisèle LAMARE, Daniel FRERY à Monique DINET, Jean LOCATELLI à Christian RAYOT, Emmanuelle PALMA- GERARD àRobert NATALE et Sophie PHILIPPE à Bernard CERF.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 18 septembre 2023 Le 18 septembre 2023 En exercice 50 Présents 30
Votants 37
Le Président, à l'ouverture de la séance, procède à l'appel des conseillet•s, vérifie l'existence du quorum et proclame la validité de la séance si celui-ci est atteint. Il cite les pouvoirs reçus.
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Gérard FESSELET est désigné.
Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par le secrétaire de séance.
2023-OS-11 Centre aquatique intercommunal —Validation de la grille tarifaire Rapporteur:Thomas BIETRY
' 023-0 ~ I 1 Ceoti-e aquatique iiit~~rct~mmunal — V~~li
Reçu en préfecture le 03/10/2023 i
Publié le
ID :090-249000241-20230928-2023 05 11-DE
I~if la délibération n° 2019-06-19 relative e~ lcr Pf~ise de compétence dZt Centre Aquatique I ntercommunal,
Vu la délibéi^ation n°2021-OS-OS relative aux tarifs du centre aquatique,
Depuis le leC juillet 2020, la Communauté de communes du Sud Territoire gère le centre aquatique intercommunal du Sud Territoire situé à Delle.
L'activité Aquagym fonctionne avec un tarif à la séance avec une inscription au préalable. Il est proposé de rajouter• un abonnement de 10 entrées Aquagym afin de faciliter l'accès aux usagers.
Entrées Loisirs -_— — Tarifs
Billets à l'unité
4,00 Adultes
Adultes tarif réduit (pers handicapées, étudiants, chômeurs) 3,00
Adultes (créneau 11h30 —14h00) 2,50
Enfant de 6 à 16 ans (gratuit — 6 ans) 3,00
Enfant - 6 ans (hors groupe) Gratuit
Famille (2 adultes maximum + 2 enfants de + de 6 ans) 11,00
M NS Extérieurs Gratuit
Gratuité pompiers(en groupe) Gratuit
Gratuité accompagnateur de groupe Gratuit
Gratuité bon Carte Jeune Gratuit
Adultes tarif adhérents CNAS 3,50
Enfants de 6 à 16 ans tarif adhérents CNAS 2,50
Facturation carte perdue ou détériorée 3,00
Accueil collectif agréé
Enfant — 6 ans 1,90
Enfant de 6 à 16 ans 2,50
Accompagnateurs
Abonnement mensuel (entrée 1 fois/jour maximum)
HORS PERIODE ESTIVALE
Adultes 36,00
Adultes (créneau 11h30-14h00) 20,00
Enfants de 06 à 16 ans 27,00
Abonnement Famille
10 entrées 99,00
Abonnement 10 entrées
Adultes 36,00
Adultes (créneau 11h30-14h00) 22,50
Adultes tarifs réduits (pers handicapées, étudiants, chômeurs) 27,00
Enfants de 6 à 16 ans 27,00
Enfants tarifs réduits (quotient familial inférieur ou égal à 600) 21,00
'Q~3w0:;_ I 1 C'eoti~~ ~quaiiqu~: iritercon~iix~unal — ~~alidati~n de la ~~.r~llc~ f ai ifair~e Î~,~;e ~ sui- ~! Envoyé en préfecture le 03/10/2023
Reçu en préfecture le 03/10/2023
Publié le T~"
ID :090-249000241-20230928-2023 05 11-DE
Abonnement 20 entrées
Adultes 72,00
Adultes tarifs réduits (pers handicapées, étudiants, chômeurs) 54,00
Enfants de 6 à 16 ans 54,00
Enfants tarifs réduits(quotient fa milial inférieur ou égal à 600) 42,00
Abonnement 30 entrées
Adultes 108,00
Adultes tarifs réduits (pers handicapées, étudiants, chômeurs) 81,00
Enfants de 6 à 16 ans 81,00
Enfants tarifs réduits (quotient familial inférieur ou égal à 600) 63,00
Animations /activités
- Deux séquences
A - de mi septembre à fin janvier / B - de février à mi juin
- __.
Tarifs par séquence
Ecole de natation
Pour le ter enfant 80,00
Pour le 2ème enfant 60,00
Pour le Sème enfant et suivants 40,00
Bébé Club
Carte de 10 séances (valable sur une seule année scolaire) 68,00
Carte de 10 séances (2adultes + 2 enfants) 102,00
Par séance (2 adultes + 1 enfant) 8,00
Par séance(2 adultes + 2 enfants) 12,00
Aquagym
Par séance 9,00
90,00 Abonnement 10 entrées Aquagym f~I~ aUVEAU
Stages natation
Forfait hebdomadaire pendant les vacances scolaires 40,00
MISE A DISPOSITION DES BASSINS ET MNS
Location piscine aux établissements scolaires (à parfit de septembre)
Lycées et collèges (extérieurs à la CGST)
Mise à disposition du bassin sportif(à l'heure indivisible) 100,00
Présence d'un MNS oblgatôire (survéillance) 30,00
M NS supplémentaire 30,00
Lycées et collèges des communes de la CCST
M ise à disposition du bassin sportif (la matinée) 100,00
_ 'Q'3-OS-I 1 Ceni.re aquatique ~ute~•comi7ttirial — ~%alid~tion de la ~,ril le tarifa~ee P~g~;sur ~4 Écoles des communes de la CCST(par séances
Envoyé en préfecture le 03!10/2023
Reçu en préfecture le 03/10/2023
Publié le
ID :090-249000241-20230928-2023_05_11-DE
n maximum)
M ise à disposition du bassin sportif Gratuit
Mise à disposition du bassin ludique Gratuit
1 MNS obligatoire par bassin loué pour surveillance Gratuit
1 MNS supplémentaire
Écoles extérieures à la CCST (par séances de 35 min maxim um)
Gratuit
Mise à disposition du bassin sportif 85,00
Mise à disposition du bassin ludique 45,00
1 MNS obligatoire par bassin loué pour surveillance 30,00
1 MNS supplémentaire 30,00
Associations de sport aquatique
Mise à disposition du bassin sportif 85,00
Mise à disposition du bassin ludique 45,00
1 MNS obligatoire par bassin loué pour surveillance 30,00
1 MNS supplémentaire 30,00
Autres associations (sport non aquatique)
Mise à disposition du bassin sportif 85,00
Mise à disposition du bassin ludique 45,00
1 MNS obligatoire par bassin loué pour surveillance 30,00
1 MNS supplémentaire 30,00
Association ÉDEN
Mise à disposition du bassin sportif pour activités sportives (école de
natation, natation course, natation loisirs) Gratuit
Mise à disposition du bassin ludique pour activités sportives (école de
natation, natation course, natation loisirs) Gratuit
Mise à disposition du bassin sportif pour activité « remise en forme » 85€/semaine
Le Conseil communautaire, après en avoir débattu à l'unanimité des membres présents, décide
• D'approuver la mise en place de la carte d'abonnement de 10 entrées Aquagym à compter du let' octobre 2023,
• D'ajouter la carte d'abonnement de 10 entrées Aquagym à la grille tarifaire,
• D'autoriser le Président à signer tout document administratif, juridique oq iinaucier relatif à cette prise de décision. ~~
Le Président soussigné, certifïe que la ~" É D convocation du Conseil Communautaire et le Le Président, J~~ ~`~~~ ~ O~~ compte rendu de la présente délibération ont ~ ~~ été affichés conformément à la législation en Le Pr~sid nt ~ ~ U S D ~- vigueur. ~~i~`j~t~~~ ~,~- _~Î C7 ~ T RITOI E ~, ►/~~(
Et publication ou notification le (~~AI ~p ~ p 3 OCT. 223 \ I _ ~~
Le Président, 1„
Le Président '3 ~
Christian FZAYOT ~ u su
Ri~roia - ;~~, ~,,
'.(l~ï,; 0;~ 1 7 Cc~rrtre ac~uai ic~~i if}i~~~~con~~~un<~' ~—~~liclatioo dr> i~ ~r il ~ izrif<7ire l'rist~~ 1 sur