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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 04 18 centre aquatique validation grille tarifaire1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 04 18 centre aquatique validation grille tarifaire1)
Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Sport,
Envoyé en préfecture le 06/07!2023
Reçu en préfecture le 06/07/2023
` Pubiié le
J - , ID:090-249000241-20230629-2023_04_18-DE
- i ~ i r~.uit ~ , ~ .~~ . ~: i
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt-trois, le 29juin à 18h15, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle de Spectacle de GRANDVILLARS, sous la présidence de Monsieur Cluistian RAYOT,Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE, Anissa BRII{H, Bernard CERF, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Patrice DtTMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Daniel FRERY, Jean-Louis HOTTLET, Fatima I~IIELIFI, Sandrine LARCHER,Jean LOCATELLI,Claude MONNIER,Gilles PERRIN,Fabrice PETITJEAN, Florence PFI3t JRTER, Sophie PHILIPPE, Annick PRENAT,Jean RACINE,Lionel ROY,Françoise THOMAS, Dominique TRÉLA, Pierre VALLAT et Bernard MATTE membres titulaires, Bernadette BALTMGARTNER et Gisèle LAM[ARE membres suppléants.
Étaient excusés :Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOUN-SONTOT, Martine BENJAMAA, Chantal BEQUILLARD, Thomas BIETRY Anne Catherine BOBILLIER, Daniel BOUR, Philippe CHEVALIER, Catherine CLAYEUX Gilles COURGEY, Catherine CREPIN, Gérard FESSELET, Vincent FREARD,Christian GAILLARD,Sophie GUYON,Hamid HAMLIL,Michel HOUDELAT, Thierry MARCJAN,Imann EL MOUSSAFER, Anaïs MONNIER, Robert NATALE,Emmanuelle PALMA-GERARD Nicolas PETERLINI,Virginie REY,Frédéric ROUSSE et Jean-Michel TALON.
Avaient donné pouvoir: Martine BENJAMAA à Jacques ALEXANDRE, Anne-Catherine BOBILLIER à Annick PRENAT,Daniel BOUR à Sandrine LARCHER,Catherine CREPIN à Anissa BRIKH,Gérard FESSELET à Bernadette BAUMGARTNER,Vincent FREARD à Gisèle LAMI~RE, Robert NATALE à Lionel ROY et Emmanuelle PALMA-GERARD à Fatima KIIELIFI.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 16 juin 2023 Le 16 juin 2023 En exercice 50 Présents 27
Votants 32
Le Président, à l'ouverture de la séance, procède à l'appel des conseillers, vérifie l'existence du quorum et proclâme la validité de la séance si celui-ci est atteint. Il cite les pouvoirs reçus.
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Jean-Louis HOTTLET est désigné.
Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par le secrétaire de séance.
2023-04-18 —Centre aquatique intercommunal —validation grille tarifaire Rapporteur: Christian RAYOT
~0~>3-0~~- I ° — ~'enlce aqualique~ i~~lercomri~iurial — ~+alidation~~rille tarifaire PaR~ I sur 5 Envoyé en préfecture le 06/07/2023
Reçu en préfecture le 06/07/2023
I Publié le
ID :090-249000241-20230629-2023 04 18-DE
V u la délibération n° 2019-06-19 relative er la Prise de compétence dZc Centre AquatigZte I ntercommunal,
V u la délibération n°2021-OS-OS relative aux tarifs du centre aquatique,
Depuis le let juillet 2020, la Communauté de communes du Sud Territoire gère le centre aquatique intercommunal du Sud Territoire situé à Delle.
L'activité Aquagym fonctionnait, jusqu'à présent, avec un abonnement par séquence. (Période d'environ 5 mois).
Suite à de fortes demandes et afin de satisfaire les usagers, il est proposé de modifier le f onctionnement et de proposer le tarif à la séance avec une inscription au préalable.
L'objectif de ces tarifs est notamment de diversifier la clientèle du centre aquatique et d'accroître sa f réquentation.
Entrées Loisirs
Tarifs
Billets à l'unité
Adultes 4,00
Adultes tarif réduit (pers handicapées, étudiants, chômeurs) 3,00
Adultes (créneau 11h30 —14h00) 2,50
Enfant de 6 à 16 ans (gratuit — 6 ans) ~ 3,00
Enfant - 6 ans (hors groupe) Gratuit
Famille (2 adultes maximum + 2 enfants de + de 6 ans) 11,00
M NS Extérieurs Gratuit
Gratuité pompiers(en groupe) Gratuit
Gratuité accompagnateur de groupe Gratuit
Gratuité bon Carte Jeune Gratuit
Adultes tarif adhérents CNAS 3,50
Enfants de 6 à 16 ans tarif adhérents CNAS 2,50
Facturation carte perdue ou détériorée 3,00
Accueil collectif agréé
Enfant — 6 ans 1,90
Enfant de 6 à 16 ans 2,50
Accompagnateurs
Abonnement mensuel (entrée 1 fois/jour maximum)
HORS PERIODE ESTIVALE
Adultes 36,00
Adultes (créneau 11h30-14h00) 20,00
Enfants de 06 à 16 ans 27,00
Abonnement Famille
10 entrées 99,00
' .0_'.3 ~0~6- 13 —C'enlre ac~ualic~iae. inierromrriunal — val iJation ~rilfe t~~ri fairi; Pas ~ ?sur Envoyé en préfecture le 06/07/2023
Reçu en préfecture le 06/07/2023
Publié le ~
ID :090-249000241-20230629-2023' 04 18-DE
Abonnement 10 entrées
Adultes 36,00
Adultes (créneau 11h30-14h00) 22,50
Adultes tarifs réduits (pers handicapées, étudiants, chômeurs) 27,00
Enfants de 6 à 16 ans 27,00
Enfants tarifs réduits (quotient familial inférieur ou égal à 600) 21,00
Abonnement 20 entrées
Adultes 72,00
Adultes tarifs réduits (pers handicapées, étudiants, chômeurs) 54,00
Enfants de 6 à 16 ans 54,00
Enfants tarifs réduits (quotient familial inférieur ou égal à 600) 42,00
Abonnement 30 entrées
Ad u Ites 108, 00
Adultes tarifs réduits (pers handicapées, étudiants, chômeurs) 81,00
Enfants de 6 à 16 ans 81,00
Enfants tarifs réduits (quotient familial inférieur ou égal à 600) 63,00
Animations /activités
Ecole de natation (tarif par séquence)
2 séquences : A : de mi-septembre à fin janvier / B : de février à juin
Pour le ter enfant 80,00
Pour le 2ème enfant 60,00
Pour le Sème enfant et suivants 40,00
Bébé Club
Carte de 10 séances (valable sur une seule année scolaire) 68,00
Carte de 10 séances (2adultes + 2 enfants) 102,00
Par séance(2 adultes + 1 enfant) 8,00
Par séance (2 adultes + 2 enfants) 12,00
Aquagym
far sé ~ A SUPP~lf~iER
Par séance 9,00
Stages natation
Forfait hebdomadaire pendant les vacances scolaires 40,00
MISE A DISPOSITION DES BASSINS ET MNS
Location piscine aux établissements scolaires (à partir de
septembre)
Lycées et collèges (extérieurs à la CGST)
Mise à disposition du bassin sportif(à l'heure indivisible) 100,00
Présence d'un MNS obligatoire (surveillance) 30,00
M NS supplémentaire 30,00
~p?;.04-18—Cent[e aquatique ii~lercoinmurial —validation g. ille larit~ai~e P~~ge 3 s«r 5 Envoyé en préfecture le 06/07/2023
Reçu en préfecture le 06/07/2023
Publié le
ID :090-249000241-20230629-2023 04 18-DE
Lycées et collèges des communes de fa CCST
M ise à disposition du bassin sportif (la matinée) 100,00
Ecoles des communes de la CCST (par séances de 35 min
maximum)
Mise à disposition du bassin sportif
--__
Gratuit
M ise à disposition du bassin ludique Gratuit
1 MNS obligatoire par bassin loué pour surveillance Gratuit
1 MNS supplémentaire Gratuit
Ecoles extérieures à la CCST (par séances de 35 min maximum)
Mise à disposition du bassin sportif 85,00
M ise à disposition du bassin ludique 45,00
1 MNS obligatoire par bassin loué pour surveillance 30,00
1 MNS supplémentaire 30,00
Associations de sport aquatique
Mise à disposition du bassin sportif 85,00
Mise à disposition du bassin ludique 45,00
1 MNS obligatoire par bassin loué pour surveillance 30,00
1 MNS supplémentaire 30,00
Autres associations (sport non aquatique)
M ise à disposition du bassin sportif 85,00
M ise à disposition du bassin ludique 45,00
1 MNS obligatoire par bassin loué pour surveillance 30,00
1 MNS supplémentaire 30,00
Association EDEN
Mise à disposition du bassin sportif pour activités sportives (école
de natation, natation course, natation loisirs) Gratuit
Mise à disposition du bassin ludique pour activités sportives (école
de natation, natation course, natation loisirs) Gratuit
Mise à disposition du bassin sportif pour activité «remise en
forme » 85€/semaine
Le Conseil communautaire, après en avoir débattu à l'unanimité des membres présents,
décide
• D'approuver la mise en place de l'activité à la séance avec inscription à compter du let' septembre 2023,
• De supprimer le tarif à la séquence,
• D'autoriser' le Président à signes• tout document administratif, juridique ou financier relatif à cette prise de décision.
~0">.3_p:! . I ~ — C entCe aquatique ir~lercoinrnunal -- validation ,;rïlie tarifaire Pas t~ _~ 5i.~r '? Envoyé en préfecture le 06/07/2023
Reçu en préfecture le 06/07/2023
Publié le
ID:090-249000241-20230629-2023 04 18-DE
Le Président soussigné, certifie que la
convocation du Conseil Communautaire et le Le Président,
compte tendu de la présente délibération ont 4 été affïchés conformément à la législation en L~ Pr~~~~~n~ ~ vigueur. hr~~~;~
Et publication ou notification le ~ ~.% ~ 0 6 1UIL, 2023
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