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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03 30 centre aquatique validation grille tarifaire
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03 30 centre aquatique validation grille tarifaire)
Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
-
à
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
- Ta
F_-
Publié
le
Aer:
ID
: 090-249000241-20250410-2025
03
30-DE
*
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
10
avril
à
18h05,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est réuni
à la Salle
de
Spectacle
de
GRANDVILLARS,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président.
Étaient
présents
: Mesdames
et Messieurs,
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Jacques
ALEXANDRE,
Martine
BENJAMAA,
Thomas
BIETRY,
Bernard
CEREF,
Gilles
COURGEY,
Catherine
CREPIN,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Vincent
FREARD,
Daniel
FRÉRY,
Christian
GAILLARD,
Jean-Louis
HOTTLET,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Fatima
KHELIFI,
André
KLEIBER,
Thierry
MARCJAN,
Claude
MONNIER,
Robert
NATALE,
Gilles
PERRIN,
Nicolas
PETERLINI,
Florence
PFHURTER,
Sophie
PHILIPPE,
Annick
PRENAT,
Jean
RACINE,
Christian
RAVOT,
Frédéric
ROUSSE,
Lionel
ROY,
Jean-Michel
TALON,
Dominique
TRÉLA,
Pierre
VALLAT
et
Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et
Bernadette
BAUMGARNER
membre
suppléant.
Étaient
excusés
: Mesdames
et
Messieurs,
Daniel
BOUR,
Anissa
BRIKH,
Chantal
CHAVANNE,
Philippe
CHEVALIER,
Catherine
CLAYEUX,
Imann
EL
MOUSSAFER,
Gérard
FESSELET,
Hamid
HAMLIL,
Michel
HOUDELAT,
Jean
LOCATELLI,
Sophie
MARKOVIC,
Anaïs
MONNIER,
Emmanuelle
PALMA-GERARD,
Fabrice
PETITJEAN,
Virginie
REY,
et
Françoise
THOMAS. Avaient
donné
pouvoir
: Daniel
BOUR
à Robert
NATALE,
Anissa
BRIKH
à Catherine
CREPIN,
Gérard
FESSELET
à
Bernadette
BAUMGARTNER,
Jean
LOCATELLI
à
Christian
RAYOT,
Sophie
MARKOVIC
à
Christian
GAILLARD,
Emmanuelle
PALMA-GERARD
à
Sandrine
JANTAUD
LARCHER
et Françoise
THOMAS
à Frédéric
ROUSSE.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
24
mars
2025
Le
31
mars
2025
En
exercice
50
Présents
35
Votants
41
Le
Président,
à
l’ouverture
de
la
séance,
procède
à
l’appel
des
conseillers,
vérifie
l’existence
du
quorum
et proclame
la validité
de
la séance
si celui-ci
est atteint.
Il cite
les pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents,
Gilles
PERRIN
est
désigné. Le
Président
sollicite
l'assemblée
afin
de
savoir
si
le
Conseil
communautaire
approuve
à
l'unanimité
l’adjonction
du
rapport
n°30
non
inscrit à l'ordre
du jour
du présent
Conseil.
L'assemblée
approuve
à l'unanimité
l’adjonction
du point
cité.
Le
Président
fait
approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
et
fait
prendre
note
des
éventuelles
rectifications
par
le secrétaire
de
séance.
Il appelle
ensuite
les affaires
inscrites
à l’ordre
du jour car seules
celles-ci peuvent
faire l’objet d’une
délibération. Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250410-2025
03_30-DE
2025-03-30
-— Centre
aquatique
intercommunal
— Validation
grille
tarifaire
Rapporteur
: Thomas
BIETRY
Vu
la
délibération
n°
2019-06-19
relative
à
la
Prise
de
compétence
du
Centre
Aquatique
Intercommunal, Vu
la délibération
n°2025-02-01
relative
aux
tarifs
du
centre
aquatique,
Depuis
le
1° juillet
2020,
la Communauté
de
communes
du
Sud
Territoire
gère
le centre
aquatique
intercommunal
du
Sud
Territoire
situé
à Delle.
Pour
donner
suite
à la création
d’une
nouvelle
activité
« Aqua
ciné
», la Communauté
de
communes
du
Sud
Territoire
propose
d’ajouter
un
tarif unique
à 5€.
Entrées
Loisirs
Tarifs
Billets
à l’unité
Adulte
4,00
Adulte
tarif
réduit
(pers
handicapées,
étudiants,
chômeurs)
3,00
Adulte
(créneau
11h30
— 14h00)
2,50
Adulte
sénior
(+ 65ans)*
3,50
Enfant
de
6 à 16 ans
(gratuit — 6 ans)
3,00
Enfant
- 6 ans
(hors
groupe)
Gratuit
Famille
(2 adultes
maximum
+ 2 enfants
de
+ de
6 ans)
11,00
MNS
Extérieurs
Gratuit
Gratuité
pompiers
(en
groupe)
Gratuit
Gratuité
accompagnateur
de
groupe
Gratuit
Gratuité
bon
Carte
Jeune
Gratuit
Adulte
tarif adhérents
CNAS
3,50
Enfant
de
6 à 16 ans tarif adhérents
CNAS
2,50
Facturation
carte
perdue
ou
détériorée
3,00
Accueil
collectif
agréé
Enfant
— 6
ans
1,90
Enfant
de
6 à
16
ans
2,50
Accompagnateurs
Gratuit
Abonnement
mensuel
(entrée
1 fois/jour
maximum)
HORS
PERIODE
ESTIVALE
Adulte
36,00
Adulte
(créneau
11h30-14h00)
20,00
Enfant
de 06 à 16 ans
27,00
Abonnement
Famille
10 entrées
99,00
Abonnement
10
entrées
Adulte
36,00
Adulte
(créneau
11h30-14h00)
22,50
Adulte
sénior
(+ 65ans)
*
31,50
Adulte
tarifs
réduits
(pers
handicapées,
étudiants,
chômeurs)
*
27,00 Enfant
de
6 à
16
ans
Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 23/04/2025
Publié
le
ET (an
ID
: 090-249000241-20250410-2025
03_30-DE
ETTOIT
Enfant
tarifs réduits
(quotient
familial
inférieur ou
égal
à 600)
*
21,00
Abonnement
20
entrées
Adulte
72,00
Adulte
tarifs
réduits
(pers
handicapées,
étudiants,
chômeurs)
*
54,00
Adulte
sénior
(+ 65ans)
*
63,00
Enfant
de
6 à 16
ans
54,00
Enfant
tarifs
réduits
(quotient
familial
inférieur ou
égal
à 600)
*
42,00
Abonnement
30
entrées
Adulte
108,00
Adulte
tarifs
réduits
(pers
handicapées,
étudiants,
chômeurs)
*
81 ,00
Adulte
sénior
(+ 65ans)
*
94,50
Enfant
de
6 à 16
ans
81,00
Enfant
tarifs
réduits
(quotient
familial
inférieur
ou
égal
à 600)
*
63,00
Animations
/activités
Deux
séquences
:
A
- de
mi
septembre
à fin janvier
/
B - de
février
à mi
juin
Tarifs
par
séquence :
Ecole
de
natation
Pour
le
1er
enfant
80,00
Pour
le
2ème
enfant
60,00
Pour
le 3ème
enfant
et suivants
40,00
Bébé
Club
Carte
de
10
séances
(valable
sur
une
seule
année
scolaire)
68,00
Carte
de
10
séances
(2adultes
+ 2 enfants)
102,00
Par
séance
(2 adultes
+
1 enfant)
8,00
Par
séance
(2 adultes
+ 2 enfants)
12,00
Aquagym Par
séance
9,00
Abonnement
10
entrées
Aquagym
90,00
Aquabike Par
séance
10,00
Abonnement
10 entrées
Aquabike
100,00
Aquaphobie Forfait
5
séances
60,00
Séance
supplémentaire
12,00
Cours
particulier
Adultes
Forfait
5 séances
60,00
Séance
supplémentaire
12,00
Stages
natation
Forfait
hebdomadaire
pendant
les
vacances
scolaires
40,00
Activité
Aqua
ciné
5,00
Tarif
unique
NOUVEAU
*Sur
présentation
d’un justificatif Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 23/04/2025
Publié
le
ID ; 090-249000241-20250410-2025_03_30-DE
MISE
A
DISPOSITION
DES
BASSINS
ET
MNS
Location
piscine
aux
établissements
scolaires
Lycées
et collèges
(extérieurs
à la CCST)
Mise
à disposition
du
bassin
sportif
(à
l'heure
indivisible)
100,00
Présence
d'un
MNS
obligatoire
(surveillance)
30,00
MNS
supplémentaire
30,00
Lycées
et
collèges
des
communes
de
la CCST
Mise
à disposition
du
bassin
sportif (la matinée)
100,00
Ecoles
des
communes
de
la
CCST
(par
séances
de
35
min
maximum) Mise
à disposition
du
bassin
sportif
Gratuit
Mise
à
disposition
du
bassin
ludique
Gratuit
1
MNS
obligatoire
par
bassin
loué
pour
surveillance
Gratuit
1
MNS
supplémentaire
Gratuit
Ecoles
extérieures
à
la CCST
(par
séances
de
35
min
maximum)
Mise
à
disposition
du
bassin
sportif
85,00
Mise
à
disposition
du
bassin
ludique
45,00
1
MNS
obligatoire
par
bassin
loué
pour
surveillance
30,00
1
MNS
supplémentaire
30,00
Associations
de
sport
aquatique
Mise
à
disposition
du
bassin
sportif
85,00
Mise
à
disposition
du
bassin
ludique
45,00
1
MNS
obligatoire
par
bassin
loué
pour
surveillance
30,00
1
MNS
supplémentaire
30,00
Autres
associations
(sport
non
aquatique)
Mise
à
disposition
du
bassin
sportif
85,00
Mise
à
disposition
du
bassin
ludique
45,00
1
MNS
obligatoire
par
bassin
loué
pour
surveillance
30,00
1
MNS
supplémentaire
30,00
Location
lignes
d’eau
aux
Maitres-Nageurs
Sauveteurs
(leçons
de
natation) Leçons
de
30
minutes
0,50
Leçons
de
45
minutes
0,75
Association
EDEN
Mise
à
disposition
du
bassin
sportif
pour
activités
sportives
(école
de
natation,
natation
course,
natation
loisirs)
Gratuit
Mise
à
disposition
du
bassin
ludique
pour
activités
sportives
(école
de
natation,
natation
course,
natation
loisirs)
Gratuit
Mise
à
disposition
du
bassin
sportif
pour
activité
«
remise
en
forme
»
85€/semaine
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
débattu
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide :
e
D’approuver
la mise
en
place
d’un tarif Aqua
ciné
à compter
du
15
avril
2025,
e
D'autoriser
le Président
à
signer
tout
document
administratif,
juridique
ou
financier
relatif
à
cette
prise
de
décision. Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250410-2025
03_30-DE
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
e
vigueur. Le
Président,
Le
Président
Christian
RAYOT
Le
Président,
2 3
AVR.
2075
Le
Président
Christian
RAYOT